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1

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 21 avril 2005

Cote

6W998

2

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

Date

lundi 12 décembre 2005

Cote

6W998

3

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

Date

vendredi 03 décembre 2004

Cote

6W998

4

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

lundi 27 juin 2005

Cote

6W998

5

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

mercredi 28 avril 2004

Cote

6W998

6

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 07 avril 2005

Cote

6W998

7

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 23 septembre 2004

Cote

6W998

8

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 16 février 2006

Cote

6W998

9

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

Date

samedi 17 juin 2006

Cote

6W998

10

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

6W997

11

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997

12

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 avril 2003

Cote

6W997

13

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal

Date

mercredi 26 février 2003

Cote

6W997

14

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 16 décembre 1988

Cote

6W997

15

Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

27/10/1993- 23/11/1995

Cote

6W470

16

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W279

17

Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Réunions 2001

Date

2001

Cote

6W212

18

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W898

19

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Textes, documents syndicaux, liste de candidature, d'émargement, procès-verbaux

Date

15-06-1989

Cote

4W897

20

C.A.P. catégories A, B, C

Date

06-04-1998

Cote

4W570