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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Réunions 2001

Cote/Cotes extrêmes

6W212

Date

2001

Importance matérielle

Dossiers 3-11

Modalités d'entrées

Versement Direction des Resssources Humaines

Présentation du contenu

- 6W212/3 : Catégorie C : 28/02/2001

- 6W212/4 : Catégorie B : 03/05/2001

- 6W212/5 :  Catégorie C : 03/05/2001

- 6W212/6 : Catégorie A : 13/06/2001 : Convocation, pas de procès-verbal

- 6W212/7 : Catégorie A : 25/06/2001 : Convocation, pas de procès-verbal

- 6W212/8 : Catégorie C : 25/06/2001

- 6W212/9 : Catégorie A : 05/12/2001

- 6W212/10 : Catégorie B : 05/12/2001

- 6W212/11 : Catégorie C : 05/12/2001

Conditions d'accès

Communicabilité : 2051

Mots clés lieux