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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement SACLAR rue Elsa Triolet
Cote
3W880
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
2

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Enclos des Maladreries impasse des Capucines
Cote
3W880
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
3

Enquête publique de classement dans la voirie communale d'un trottoir contigu à l'immeuble Plein Centre rue Jan Castagno
Cote
3W880
 Date
1984-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie communale...
4

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement H.B.C.M., rue des Chèvrefeuilles, rue des Erables
Cote
3W880
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
5

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Cèdres, impasse des Cèdres
Cote
3W880
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
6

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Olivettes impasse des Acanthes et impasse des Chardons
Cote
3W880
 Date
1986-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
7

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Alès Sud rue des Cyclamens et rue des Primevères
Cote
3W880
 Date
1986-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
8

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Mas Cévenols rue des Mésanges, rue des Rossignols, impasse des Fauvettes
Cote
3W880
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
9

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Pins de Cauvel, rue des Dalhias
Cote
3W880
 Date
1986-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
10

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement de Raioulet impasse de la Montée de Silhol
Cote
3W880
 Date
Années 1980 (?)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
11

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement du Viget rue des Paquerettes
Cote
3W880
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
12

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Hameau des Maladreries impasse des Maladreries
Cote
3W880
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
13

Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes
Cote
5W860
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de la voirie des...
14

Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public
Cote
5W860
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intégration de la voirie et des réseaux divers de la...
15

Classement de voies privées dans le domaine public communal : rue Louis Braille, rue Albert Mahaut, rue du Moulinet, rue du Vieux Moulin, rue Jacques Brel, place des Troubadours, chemin des Launes (pour partie), rue du commandant Viala
Cote
5W860
 Date
1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement de voies privées dans le domaine public...
16

Classement de voies et réseaux divers : Lotissement la Montagnette, rue Marcel Bertrand ; lotissement les hauts de Conilhères, rue des Tourterelles ; lotissement Les Jardins de Conilhères, rue Emile Jambreau et impasse
Cote
5W860
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement de voies et réseaux divers : Lotissement...
17

C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du C.D.906 et classement dans la voirie communale. Dossier d'enquête
Cote
5W860
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du...
18

Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement Le Mas Cévenol
Cote
5W860
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement...
19

Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du docteur J. Goubert, tronçons du chemin de Fenoudeille, V.R.D. de la Z.A.C. de Bruèges Nord : rues Jean Perrin et André Boulle
Cote
5W860
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du...
20

Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
Cote
5W861
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux