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133 résultats

Résultats de la recherche

1

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461

2

Répertoire du domaine communal aliéné

Date

1954 - 1957

Cote

2W484

3

Etat des propriétés foncières municipales

Date

1949 - 1954

Cote

2W484

4

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499

5

Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes, sise rue du Canal, Prés Saint-Jean : plan

Date

1954

Cote

2W602

6

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974

7

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A 206 à B 500

Date

1974 - 1979

Cote

2W975

8

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

Date

1974 - 1979

Cote

2W976

9

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 1 à C 700

Date

1974 - 1979

Cote

2W977

10

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978

11

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : D 551 à G 200

Date

1974 - 1979

Cote

2W979

12

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : G 202 à K 53

Date

1974 - 1979

Cote

2W980

13

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981

14

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : M 352 à P 200

Date

1974 - 1979

Cote

2W982

15

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : P 201 à R 313

Date

1974 - 1979

Cote

2W983

16

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : R 317 à S 380

Date

1974 - 1979

Cote

2W984

17

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : S 381 à Z 25

Date

1974 - 1979

Cote

2W985

18

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AB 1 à 393

Date

1968 - 1973

Cote

2W986

19

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AC 1 à 172

Date

1968 - 1973

Cote

2W987

20

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AE 1 à 178

Date

1968 - 1973

Cote

2W988