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1

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903

2

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1994-2000

Cote

4W628

3

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1989-1995

Cote

4W627

4

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

5

C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification, convention Ville d'Alès. Protocole d'accord. Activités. Budget

Date

1995-2000

Cote

4W611

6

Subventions

Date

1993-1995

Cote

3W805

7

Parking de la Maréchale : comptabilité

Date

1992-1995

Cote

3W805

8

Livre des dépenses

Date

1990-1991

Cote

3W805

9

Attribution layettes

Date

1983-1988

Cote

3W805

10

Livre des recettes

Date

1987-1990

Cote

3W805

11

Livre des dépenses

Date

1987-1990

Cote

3W805

12

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1995

Cote

3W804

13

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1994

Cote

3W804

14

Bons de prise en charge "Vacances en famille". Somme dépensée

Date

1983

Cote

3W804

15

Dessins arbre de Noël

Date

1983

Cote

3W804

16

COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985

Date

1983-1985

Cote

3W803

17

Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et dessins)

Date

1985

Cote

3W803

18

COGES : registre des dépenses

Date

1991-1992

Cote

3W803

19

COGES : Compte rendus de réunions

Date

1980-1981

Cote

3W802

20

COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses

Date

1982-1985

Cote

3W802