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1

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Infos

Date

1993 - 2000

Cote

2W206

2

C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification, convention Ville d'Alès. Protocole d'accord. Activités. Budget

Date

1995-2000

Cote

4W611

3

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1994-2000

Cote

4W628

4

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1995

Cote

3W804

5

Subventions

Date

1993-1995

Cote

3W805

6

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1989-1995

Cote

4W627

7

Parking de la Maréchale : comptabilité

Date

1992-1995

Cote

3W805

8

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1994

Cote

3W804

9

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

10

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903

11

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Elections : Bilan d'activité, propagande électorale, bulletins de vote

Date

7 décembre 1994

Cote

2W380

12

COGES : registre des dépenses

Date

1991-1992

Cote

3W803

13

Livre des dépenses

Date

1990-1991

Cote

3W805

14

Livre des recettes

Date

1987-1990

Cote

3W805

15

Livre des dépenses

Date

1987-1990

Cote

3W805

16

COGES : Compte rendus d'activités

Date

1974-1989

Cote

3W801

17

Attribution layettes

Date

1983-1988

Cote

3W805

18

COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985

Date

1983-1985

Cote

3W803

19

Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et dessins)

Date

1985

Cote

3W803

20

COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses

Date

1982-1985

Cote

3W802