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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Remboursement concession cimetière trentenaire
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Remboursement concession cimetière trentenaire
2

Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel
Cote
I D 79
 Date
12/02/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle...
3

Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité
Cote
4W779
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité
4

Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier
Cote
6W99
 Date
2003 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de délégation de service public complexe funéraire...
5

Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.
Cote
I D 70
 Date
01/09/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande...
6

Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires
Cote
3W966
 Date
1936-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations,...
7

Cimetière : corps restitués aux familles
Cote
1W633
 Date
1948 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cimetière : corps restitués aux familles
8

Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne
Cote
I D 79
 Date
12/02/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne
9

Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
Cote
8W309
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
10

Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS
Cote
5W469
 Date
1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC...
11

Ossuaire et dépositoire au cimetière.
Cote
I D 69
 Date
27/07/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Ossuaire et dépositoire au cimetière.
12

Création d'un cimetière juif
Cote
1W633
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'un cimetière juif
13

Concessions cimetière temporaires
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Concessions cimetière temporaires
14

Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal
Cote
1W633
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire...
15

Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1
Cote
4W769
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol....
16

Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie
Cote
8W309
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot...
17

Cimetière mahométan. Création.
Cote
I D 69
 Date
23/10/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Cimetière mahométan. Création.
18

Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel
Cote
3W965
 Date
1922-1963
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlement et modifications du règlement des cimetières...
19

Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras
Cote
6W923
 Date
1999-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité,...
20

Entretien des cimetières.
Cote
I D 69
 Date
14/12/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Entretien des cimetières.
21

Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée de Silhol : A.P.D., appel d'offres, rapport APAVE, réunion de chantier
Cote
4W773
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée...
22

"Morts pour la France" : Instructions, liste nominative des victimes de guerre 1939-1945
Cote
1W633
 Date
1918 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • "Morts pour la France" : Instructions, liste nominative...
23

Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918 et 1939-1945
Cote
1W633
 Date
1943 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918...
24

Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis
25

Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude géologique, plan, statistiques
Cote
1W633
 Date
1975 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude...
26

Demande de concession Emma Chabrol
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Demande de concession Emma Chabrol
27

Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
Cote
8W309
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
28

Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
Cote
8W308
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
29

Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)
Cote
1W633
 Date
15 novembre 1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)
30

Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari
31

Demande de rétrocession de concession au cimetière. Avis favorable
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Demande de rétrocession de concession au cimetière....
32

Rétrocession. Concession cimetière
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Rétrocession. Concession cimetière
33

Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix
Cote
I D 77
 Date
07/10/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix
34

Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE
Cote
6W98
 Date
2003 - 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégation de service public sous la forme d'un affermage...
35

Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire
Cote
8W309
 Date
mercredi 22 janvier 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux...
36

Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste
37

Concessions dans le cimetière. Tarif.
Cote
I D 69
 Date
14/12/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Concessions dans le cimetière. Tarif.
38

Règlement des cimetières. Modifications
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Règlement des cimetières. Modifications
39

Concession Corriger. Remboursement.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Concession Corriger. Remboursement.
40

Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.