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Résultats de la recherche

1

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget primitif

Date

1993

Cote

1W660

2

C.C.A.S. : organigramme, fonctions du service, personnel, Tribunal Administratif (contentieux avec le Directeur)

Date

1989 - 1994

Cote

1W761

3

Rapport de stage " La comptabilité du C.C.A.S. de la Mairie d'Alès" / Mlle Dominique Vicari, pour l'obtention du Brevet de Technicien Supérieur (B.T.S.) "Comptabilité et gestion des entreprises"

Date

Juin 1987 - Session 1988

Cote

1W979

4

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget Supplémentaire (B.S.), Compte Administratif (C.A.)

Date

1990 - 1991

Cote

1W979

5

Rapport sur la mise en place du R.M.I. (15/01/1990). Bulletin du R.M.I. (02/1990 - 11/1992)

Date

1990-1992

Cote

3W237

6

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions

Date

1992

Cote

3W237

7

Commission locale d'insertion : création, P.V. de réunions

Date

1989

Cote

3W237

8

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions

Date

1990

Cote

3W237

9

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions

Date

1991

Cote

3W237

10

Registre des délibérations du C.C.A.S. : Action Sociale

Date

Du 13 octobre 1987 au 20 mars 1991

Cote

3W601

11

Projet de nouveaux locaux pour le C.C.A.S. : Rapport au Bureau Municipal

Date

1987

Cote

4W26

12

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1989

Date

1989

Cote

4W494

13

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1990

Date

1990

Cote

4W495

14

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1991

Date

Janvier à Septembre 1991

Cote

4W496

15

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1991

Date

Octobre à Décembre 1991

Cote

4W497

16

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1992

Date

1992

Cote

4W498

17

Etats des traitements et cotisations diverses du Service Soins Infirmiers en 1989 et 1990

Date

1989-1990

Cote

4W499

18

Etats des traitements et cotisations diverses du Service Soins Infirmiers en 1990

Date

1990

Cote

4W500

19

Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1989, 1990 et 1991

Date

1989 et 1991

Cote

4W501

20

Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1992

Date

1992

Cote

4W502

21

Bilan d'activité du service R.M.I.

Date

1992

Cote

4W514

22

C.C.A.S. : Bilan d'activité

Date

1993

Cote

4W514

23

Objectifs des services

Date

1992

Cote

4W514

24

Rapport du Directeur au Président du C.C.A.S.

Date

1989-1991

Cote

4W514

25

Bilan d'activité : Action sociale et Insertion

Date

1993

Cote

4W514

26

Coût du personnel par service au 21/12/1993

Date

31-12-1993

Cote

4W514

27

Compte-rendu de la réunion de pilotage

Date

1991, 1993

Cote

4W514

28

C.E.S. : Formation : Remboursement des frais par le C.N.A.S.E.A. (1993-1994). Convention Action Orientation et Conseil C.C.A.S. et C.I.B.C. (Contrats Emploi Solidarité)

Date

1993-1995

Cote

4W515

29

C.E.S. : Conventions entre l'Etat et l'employeur (C.C.A.S.) : Dossiers individuels

Date

1990-1992

Cote

4W515

30

Procès-verbal de la réunion plénière de Commission locale d'Insertion. Arrêté portant composition la Commission Locale d'Insertion N°3 Alès Ville (14/03/1996)

Date

22-09-1995 au 05-05-2000

Cote

4W551

31

Dossier de presse : visite des nouveaux locaux du C.C.A.S.

Date

01-09-1995

Cote

4W558

32

Conseil d'administration du C.C.A.S.

Date

Entre le 07 septembre 1995 et le 13 décembre 1996

Cote

4W630

33

Conseil d'administration du C.C.A.S.

Date

Entre le 21 février 1997 et le 06 décembre 1999

Cote

4W631

34

Foyers Résidence : Rapports d'activité, étude, portage des repas à domicile, budget prévisionnel

Date

1993-1998

Cote

4W632

35

Aide à l'Autonomie Dépendance. Rapport sur les personnes âgées en foyers résidence

Date

1993-1998

Cote

4W632

36

Plans locaux d'insertion

Date

1998

Cote

4W634

37

Carte Santé - Sécurité Sociale. Réunions à Bagnols-sur-Cèze (29/06/1996) et Alès (30/04/1996)

Date

1996

Cote

4W634

38

Projet de la nouvelle équipe municipale en matière d'affaires sociales

Date

1995

Cote

4W634

39

Service Solidarité Insertion : Rapport de stage de Mme Barka Djedi (1995)

Date

1996-1999

Cote

4W634

40

Programme départemental d'insertion

Date

1995,1996,1997

Cote

4W634