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1

Elaboration du 3ème plan départemental pour le logement des personnes défavorisées

Date

1998

Cote

5W122

2

Rapport sur l'aide à la cantine

Date

septembre 1999

Cote

5W122

3

D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre BER)

Date

1994-2002

Cote

4W855

4

D.D.S.S. : Admission en Centre d'hébergement (lettre BER)

Date

1993

Cote

4W855

5

Aide sociale au sport

Date

1996-1997

Cote

4W710

6

Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre la pauvreté. Réflexion sur le quotient familial. Exonération E.D.F.

Date

1988-1997

Cote

4W710

7

Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte Santé, échange personnel C.C.A.S. et C.P.A.M.

Date

1960-1998

Cote

4W710

8

Distribution de lait dans les écoles

Date

1989-1990

Cote

4W710

9

Aide extra-légale : Dotation vestimentaire

Date

1988-1997

Cote

4W710

10

Service de l'Aide Légale

Date

1985-1996

Cote

4W710

11

Schéma départemental des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (D.D.S.S.)

Date

Juin 1992

Cote

4W700

12

Aide sociale pour la restauration scolaire

Date

1989-1997

Cote

4W700

13

Réunion portant sur le problème du logement des jeunes sur la zone d'Alès

Date

13-11-1991

Cote

4W700

14

Fonds d'urgence sociale : Liste des dossiers de la commune d'Alès

Date

1998

Cote

4W700

15

Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil et d'hébergement

Date

1995-1998

Cote

4W699

16

Décisions de la Commmission d'Admission à l'Aide Sociale

Date

1995

Cote

4W654

17

Commission d'Aide Sociale : Affaire Méjean-Laurent

Date

1996

Cote

4W645

18

Soins infirmiers : Tableau des effectifs

Date

2ème trimestre 1985

Cote

4W513

19

Service des repas à domicile : Création, règlement intérieur, courrier

Date

1981-1987

Cote

4W513

20

Procès-verbal de la Commission locale d'Insertion

Date

11-10-1991 au 11-12-1992

Cote

4W513

21

Répertoire cartes d'invalidité, S.P.D.

Date

1980-1988

Cote

3W608

22

Répertoire Aide Médicale hôpital

Date

1985-1988

Cote

3W607

23

Répertoire A.P.A., hospice, maison de retraite (prise en charge)

Date

1984-1988

Cote

3W606

24

Répertoire Hôpital (prise en charge)

Date

1984-1986

Cote

3W605

25

Répertoire contingent Aide Sociale

Date

1989

Cote

3W604

26

Répertoire Aide Médicale

Date

1988-1989

Cote

3W603

27

Répertoire dossiers familiaux

Date

1988-1991

Cote

3W602

28

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W600

29

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W599

30

Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

Date

1991

Cote

3W598

31

Fiches aide sociale : dossiers familiaux

Date

1981-1991

Cote

3W597

32

Registre arrêtés malades mentaux (manuscrit)

Date

1979-1989

Cote

3W597

33

Fiches aide médicale soins à domicile

Date

1981-1991

Cote

3W597

34

Arrêtés malades mentaux

Date

1970-1987

Cote

3W597

35

Protection maternelle et infantile : 5 registres de déclaration de nourrices ou gardiennes d'enfants de moins de 6 ans

Date

1972-1979

Cote

3W596

36

D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Du 17 janvier 1991 au 07 janvier 1992

Cote

3W596

37

Cartes de priorité femmes enceintes, familles nombreuses

Date

1974-1984

Cote

3W596

38

D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement

Date

Du 17 novembre 1989 au 30 décembre 1990

Cote

3W595

39

Notifications D.D.S.S. aide médicale aux sans domicile fixe

Date

Du 20 septembre 1991 au 11 décembre 1992

Cote

3W595

40

Notifications D.D.S.S. allocation compensatrice pour recours à une tierce personne

Date

1991

Cote

3W594

41

Aide à l'enfance : Notifications collectives par commune de résidence du demandeur (D.D.S.S.)

Date

Du 05 janvier 1990 au 02 janvier 1991

Cote

3W593

42

Arrêtés préfectoraux: : rattachements administratifs des sans domicile fixe (carnet de circulation)

Date

1971-1986

Cote

3W593

43

Répertoire allocations militaires, dispenses

Date

1984-1989

Cote

3W592

44

Répertoire prise en charge foyers-restaurants

Date

1980-1988

Cote

3W592

45

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle

Date

1989

Cote

2W205

46

Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale : Fiches individuelles

Date

1962 - 1988

Cote

2W205

47

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle

Date

1988

Cote

2W205

48

Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale : Fiches individuelles

Date

1970 - 1985

Cote

2W205

49

Aide médicale : Répertoire

Date

1983

Cote

2W204

50

Aide ménagère à domicile : Répertoire

Date

1973 - 1975

Cote

2W204

51

Aide ménagère à domicile : Répertoire

Date

1967 - 1973

Cote

2W204

52

Cartes d'invalidité : Répertoire

Date

1978 - 1983

Cote

2W204

53

Aide médicale : Répertoire

Date

1984

Cote

2W204

54

Asile de nuit : répertoire

Date

1984 - 1986

Cote

2W197

55

Aide aux personnes de passage : répertoire

Date

1983 - 1988

Cote

2W197

56

Situation journalière sorties de denrées alimentaires : répertoire

Date

1939 - 1940

Cote

2W197

57

Allocations dispenses militaires

Date

1971 - 1982

Cote

2W197

58

Statistiques des aides accordées : répertoires

Date

1954 - 1963

Cote

2W197

59

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

Date

1985

Cote

2W196

60

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

Date

1988 - 1989

Cote

2W196

61

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

Date

1986

Cote

2W196

62

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

Date

1989 - 1990

Cote

2W196

63

Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

Date

1987

Cote

2W196

64

Jeunes chômeurs bénéficiant de l'allocation exceptionnelle de 200 francs

Date

1987

Cote

2W194

65

Mandats militaires : Etats nominatifs des versements

Date

1975 - 1985

Cote

2W194

66

Colis aux mineurs en grève

Date

1980

Cote

2W194

67

Mandats militaires : Courrier, délibérations

Date

1972 - 1978

Cote

2W194

68

Chauffage : Aide aux personnes âgées, état des titulaires de la carte municipale d'aide sociale

Date

1983 - 1984

Cote

2W194

69

Malades mentaux : Placements, fin de placements

Date

1958 - 1989

Cote

2W194

70

Malades mentaux : Révision de l'aide médicale

Date

1955

Cote

2W194

71

Admissions en foyers d'hébergement

Date

1987

Cote

2W192

72

Admissions en foyers d'hébergement

Date

1989

Cote

2W192

73

Admissions en foyers d'hébergement

Date

1988

Cote

2W192

74

Admissions définitives

Date

1973 - 1978

Cote

2W179

75

Répertoire des cartes municipales

Date

1983

Cote

2W179

76

Cartes d'invalidité

Date

1972 - 1974

Cote

2W179

77

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

78

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale

Date

1997 - 1998

Cote

1W979

79

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

Date

1996 - 1997

Cote

1W979

80

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale. Lettres

Date

1996 - 1997

Cote

1W979