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1

Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade Sud - lot n° 3 : Canal pluvial des Dupines, avenant n° 1 et décompte définitif des travaux : Cabinet d'études GAXIEU, Entreprise MATIERE S.A. Recalibrage du ruisseau Dupines en amont rocade Sud : Entreprise MARRON

Date

2002

Cote

5W892

2

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 1 : Aménagement espaces verts : EUROVIA / GIRAUD

Date

2002-2003

Cote

5W893

3

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean . Pièces générales

Date

2002-2003

Cote

5W893

4

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 2 : Espaces verts : Pépinière de Vendargues

Date

2002-2003

Cote

5W893

5

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert. Raccordement des eaux usées hameau de Sauvagnac. Lot n° 1 : Réseau assainissement SCAIC Lot n° 2 : Station de refoulement : EPUR

Date

2002

Cote

5W894

6

Communauté d'agglo Appel d'offres ouvert : Assainissement des eaux usées commune de Sain- Hilaire de Brethmas R.N. 2106 : SCAIC

Date

2002

Cote

5W894

7

Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo du Grand Alès. Plans n° 1 à 9 ter

Date

2002

Cote

5W895

8

Préparation appel d'offres ouvert : Travaux extension Hôtel de Communauté : Avis appel à la concurrence et rectificatif + procès-verbal commission appel offres 27/09/200 + rapport sécurité SOCOTEC incendie (23/05/2002) + plan coordination sécurité et protection santé (08/07/2002)

Date

2002

Cote

5W895

9

Communauté d'Agglo : Marché de maîtrise d'œuvre construction d'un atelier relais sur la zone d'activités économiques Destival : CETEX INGENIERIE

Date

2002

Cote

5W896

10

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Collecteur de transfert réseau assainissement collectif eaux usées quartier les Planes Nord Saint-Hilaire de Brethmas : Procès-verbal commission appel d'offres du 15/10/2002 - Lot 1 : SOGEA SUD / SADE - Lot2 : EPUR

Date

2002-2003

Cote

5W897

11

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Aménagement du Gardon traversée d'Alès. 2ème phase travaux D.C.E. - Lot 1 : Terrassements

Date

2001-2002

Cote

5W897

12

Communauté d'Agglo : Consultation exploitation installations thermiques bâtiments de la C.A.G.A. : Contrat maintenance installations chauffage rafraîchissement, traitement d'air : ELYO Midi Océan

Date

2002

Cote

5W898

13

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Aménagement du Gardon traversée d'Alès. 2ème phase travaux D.C.E. : Procès-verbal de la commission d'appel d'offres du 05/02/2002 - Lot n° 1 : GTM Terrassements - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

5W898

14

Communauté d'Agglo : A.O.O. : Construction crèche halte-garderie Les Marmousets Les Combes à Saint-Christol lez Alès - Lot 1 et 2 : MENDEZ. Lot 3 : ESPACI. Lot 4 : BASTIDE ROURE. Lot 5 : BLACHERE. Lot 6 : M.C. CARRELAGES. Lot 7 : RECOLOR. Lot 8 : Fer Forgé Cévenol. Lot 9 : SANITHERMIE. Lot 10 : SHUNT. Lot 11 : JAFFIOL

Date

1999

Cote

5W915

15

Communauté d'Agglo. Travaux traitement embâcles suite dommages causés aux cours d'eau Agglo lors des intempéries des 8 et 9 septembre 2002 : SCAIC

Date

2003

Cote

5W925

16

Communauté d'Agglo. Travaux hydrauliques suite inondations septembre 2002 - Lot 3 : Communes de Salindres, Saint-Christol lez Alès : Groupement LAURIOL / LEMBEYE

Date

2003

Cote

5W926

17

Communauté d'Agglo.Travaux hydrauliques suite aux inondations septembre 2002 - Lot 2 : Communes de Saint-Jean du Gard, Thoiras, Mialet : Groupement ANDRE J.P. / SEE

Date

2003

Cote

5W926

18

Communauté d'Agglo.Travaux hydrauliques suite inondations de septembre 2002 - Lot 1 : Communes Alès, Saint-Hilaire de Brethmas, Saint-Jean du Pin : Groupement SCAIC / MARRON

Date

2003

Cote

5W926

19

Communauté d'Agglo. Procédure négociée : Travaux urgents suite aux inondations des 8 et 9 septembre 2002. Travaux d'aménagement du Gardon : Groupement EUROVIA / GIRAUD / SCAIC / LAURIOL / J.P. ANDRE

Date

2003

Cote

5W927

20

Communauté d'Agglo. Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Recalibrage ruisseau de la Cave commune de Saint-Christol lez Alès : MARRON

Date

2003

Cote

5W928

21

Communauté d'Agglo. A.O.O. : Réalisation d'un pont sur voies S.N.C.F. aux Prés-Saint-Jean : Avenant n° 1

Date

2002

Cote

5W929

22

Communauté d'Agglo. A.O.O. : Réalisation d'un pont sur voies S.N.C.F. aux Prés-Saint-Jean : D.C.E.

Date

2002

Cote

5W929

23

Ville d'Alès. A.O.O. : Travaux aménagement avenue Carnot, phase II - Lot 1 : Chaussée, voirie, espaces verts : SAS GIRAUD / Pépinières de Vendargues

Date

2003

Cote

5W931

24

Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic/ Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 2 : Saint-Hilaire de Brethmas : EPUR

Date

2003

Cote

5W933

25

Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 5 : Soustelle : GAEA

Date

2003

Cote

5W933

26

Communauté Agglo . A.O.O. : Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA : Pièces générales et Lot 1 : Saint-Christol lez Alès : EPUR

Date

2003

Cote

5W933

27

Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 4 : Saint-Paul Lacoste : GAEA

Date

2003

Cote

5W933

28

Communauté d'Agglo : A.O.O. Travaux assainissement chemin des sports et des Prairies, rue René Rousseau : Réhabilitation réseaux eaux usées : SRC

Date

2004

Cote

6W88

29

Procédure adaptée. Agglo : Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un pont route sur la voie S.N.C.F. avec aménagements de voirie annexe : S.N.C.F.

Date

2005

Cote

6W90

30

Agglo : Aménagement site du Rouret : Plans,mémoire technique et explicatif du concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction salle polyvalente et aménagement camping avec piscine sur le site du Rouret sur Saint-Christol-lez-Alès (07/01/2001)

Date

2001

Cote

6W92

31

Agglo : Marché négocié : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux : SARL COGEDE

Date

2001

Cote

6W94

32

Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement stade montée de Silhol : SARL ARNAL - SOFOCEV

Date

2004

Cote

6W96

33

Agglo : Mission d'études et de conseils confinement du crassier de Tamaris : S.M.A. Conseils/SITETUDES

Date

2004

Cote

6W96

34

Agglo : Mission d'études acoustique de la rocade intercommunale Nord d'Alès : S.A.R.L. ORFEA

Date

2004

Cote

6W96

35

Agglo : Construction atelier relais au Pôle Mécanique à Saint-Martin de Valgualgues : Maîtrise d'oeuvre : BERARDI, lots 1 à 6

Date

2003

Cote

6W97

36

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

Date

2006

Cote

6W198

37

Transfert du personnel du S.I.R.O.M .(Syndicat Intercommunal de Ramassage des Ordures Ménagères) de Saint-Hilaire de Brethmas à la Communauté d'Agglo (DAUTUN- SOUSSEING- KARWACKI- TIMAXIAN)

Date

samedi 1er janvier 2000

Cote

6W283

38

Gestion du personnel collecte des ordures ménagères : Courrier, demandes de mutation, emplois saisonniers

Date

1997 - 2001

Cote

6W283

39

Gestion du personnel de la crèche Croquelune

Date

1995 - 1999

Cote

6W284

40

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

Date

1996 - 1999

Cote

6W284

41

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

1998 - 1999

Cote

6W284

42

Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les autres communes

Date

2001

Cote

6W285

43

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

Date

1998 - 2003

Cote

6W285

44

Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les Petits Princes

Date

2001 - 2002

Cote

6W286

45

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

2001 - 2002

Cote

6W286

46

Gestion du personnel du service Economique

Date

2000 - 2002

Cote

6W286

47

Gestion du personnel Collecte des ordures ménagères

Date

2002

Cote

6W286

48

Gestion du personnel de l'école de musique

Date

2002

Cote

6W286

49

Gestion du personnel de la piscine

Date

2000 - 2002

Cote

6W286

50

Gestion du personnel du théâtre

Date

1999 - 2002

Cote

6W286

51

Chargé de mission tourisme : Daniel Travier

Date

2002

Cote

6W286

52

Gestion du personnel O.P.A.H.

Date

2001

Cote

6W286

53

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

Date

mardi 02 décembre 1997

Cote

6W404

54

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

Date

1999

Cote

6W425

55

A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le Colombier : Lot n° 1 : Gros œuvre maçonnerie : ROURISSOL (avec pièces comptables)

Date

1999-2001

Cote

6W426

56

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 7 : Revêtement de sols souples : RECOLOR

Date

1999-2002

Cote

6W427

57

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 8 : Menuiseries Bois Bardages : BUONO (défaillant) PASCAL.(avec pièces comptables)

Date

1999-2004

Cote

6W427

58

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 14 : Etanchéité : STIM

Date

1999-2002

Cote

6W428

59

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 13 : Electricité Courants forts et faibles : AGNIEL

Date

1999-2002

Cote

6W428

60

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Procès-verbal de réception des 16 lots

Date

2001-2002

Cote

6W428

61

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 11 : Plomberie Sanitaire : P.C.S.B. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W428

62

Construction crèche les Marmousets à Saint-Christol-lez-Alès : D.C.E.

Date

lundi 19 juillet 1999

Cote

6W429

63

A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces générales

Date

1999

Cote

6W430

64

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 3 : Doublages, cloisons, faux plafonds : BEAUZEDAT (remplaçant)

Date

2000-2001

Cote

6W430

65

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 1 : V.R.D., espaces verts, gros œuvre, clôture : MENDEZ Frères

Date

1999-2001

Cote

6W430

66

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables ) : Lot 2 : Charpente couverture : MENDEZ Frères

Date

1999-2000

Cote

6W430

67

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : PELAT (remplaçant)

Date

2000-2002

Cote

6W431

68

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : FER FORGE CEVENOL

Date

1999

Cote

6W431

69

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 6 : Revêtements de sols scellés, faïences : MC CARRELAGES

Date

1999-2001

Cote

6W431

70

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

Date

1999-2001

Cote

6W432

71

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

Date

1995-1997

Cote

6W435

72

Etats des grévistes

Date

1995-1997

Cote

6W435

73

Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995), recensement des besoins (1996). Création d'une direction technique de l'intercommunalité. Détachement d'Alain Baudrier (1996-1997)

Date

1995-1997

Cote

6W435

74

Etat des coûts par service

Date

1996-1997

Cote

6W435

75

Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique : Dominique Marc

Date

2000-2001

Cote

6W436

76

Recrutement d'une puéricultrice

Date

1999

Cote

6W436

77

Recrutement d'un cadre pour le service « Développement économique » : Alain Séris

Date

1996

Cote

6W436

78

Recrutement d'un chargé de mission service Economique

Date

1998

Cote

6W436

79

Recrutement d'un technicien territorial : Philippe Fages

Date

2001

Cote

6W436

80

Recrutement d'un directeur territorial. Détachement de Dominique Lauze

Date

2000-2001

Cote

6W436