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  1. Résultat n°1

    Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

    Date

    2018

    Cote

    8W273 - 8W279

    • Contexte : Index W
    • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
  2. Résultat n°2

    Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    8W200

    • Contexte : Index W
    • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
  3. Résultat n°3

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable M 14 : budget primitif (B.P.)

    Date

    2009

    Cote

    7W391

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable...
  4. Résultat n°4

    Décisions de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

    Date

    2009

    Cote

    7W180

    • Contexte : Index W
    • Décisions de la Communauté d'Agglomération du Grand...
  5. Résultat n°5

    Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon : rapport d'observations définitives Communauté d'Agglomération du Grand Alès : exercices 2002 à 2006

    Date

    18 décembre 2008

    Cote

    7W391

    • Contexte : Index W
    • Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon...
  6. Résultat n°6

    Mission de contrôle technique sur le projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC (2006). Joint l'avenant n° 1 au marché de faisabilité et de programmation : Rémy CARSAULT (2005)

    Date

    2005-2007

    Cote

    6W634

    • Contexte : Index W
    • Mission de contrôle technique sur le projet de transfert...
  7. Résultat n°7

    Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W198

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives...
  8. Résultat n°8

    Enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID. Avenants n° 1 et 2 . Factures

    Date

    2004-2006

    Cote

    6W460

    • Contexte : Index W
    • Enquête origine - destination clientèle et configuration...
  9. Résultat n°9

    Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation de géomètres : Patrick CHABERT

    Date

    2006

    Cote

    6W637

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation...
  10. Résultat n°10

    Etude de faisabilité concernant l'assainissement collectif et hydraulique sur la commune d'Alès, avenue du docteur Jean Goubert : Rhône Cévennes Ingénierie

    Date

    2006

    Cote

    6W633

    • Contexte : Index W
    • Etude de faisabilité concernant l'assainissement collectif...
  11. Résultat n°11

    Mise à jour du schéma d'assainissement de la commune de Saint-Jean du Pin : CEREG

    Date

    2006

    Cote

    6W633

    • Contexte : Index W
    • Mise à jour du schéma d'assainissement de la commune...
  12. Résultat n°12

    Affaire Paulette Wallon : capital décès de son compagnon Patrick Velot décédé dans l'exercice de ses fonctions d'un accident de la circulation

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    7W402

    • Contexte : Index W
    • Affaire Paulette Wallon : capital décès de son compagnon...
  13. Résultat n°13

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

    Date

    mardi 27 juin 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
  14. Résultat n°14

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

    Date

    lundi 10 avril 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
  15. Résultat n°15

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  16. Résultat n°16

    Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Mission d'étude sur les politiques publiques communales...
  17. Résultat n°17

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

    Date

    2005

    Cote

    6W651

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  18. Résultat n°18

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W652

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  19. Résultat n°19

    Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle...
  20. Résultat n°20

    Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

    Date

    2005

    Cote

    6W637

    • Contexte : Index W
    • Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports...