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Résultat n°1

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279

Résultat n°2

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017

Date

2016-2017

Cote

8W200

Résultat n°3

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable M 14 : budget primitif (B.P.)

Date

2009

Cote

7W391

Résultat n°4

Décisions de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

2009

Cote

7W180

Résultat n°5

Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon : rapport d'observations définitives Communauté d'Agglomération du Grand Alès : exercices 2002 à 2006

Date

18 décembre 2008

Cote

7W391

Résultat n°6

Mission de contrôle technique sur le projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC (2006). Joint l'avenant n° 1 au marché de faisabilité et de programmation : Rémy CARSAULT (2005)

Date

2005-2007

Cote

6W634

Résultat n°7

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

Date

2006

Cote

6W198

Résultat n°8

Enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID. Avenants n° 1 et 2 . Factures

Date

2004-2006

Cote

6W460

Résultat n°9

Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation de géomètres : Patrick CHABERT

Date

2006

Cote

6W637

Résultat n°10

Etude de faisabilité concernant l'assainissement collectif et hydraulique sur la commune d'Alès, avenue du docteur Jean Goubert : Rhône Cévennes Ingénierie

Date

2006

Cote

6W633

Résultat n°11

Mise à jour du schéma d'assainissement de la commune de Saint-Jean du Pin : CEREG

Date

2006

Cote

6W633

Résultat n°12

Affaire Paulette Wallon : capital décès de son compagnon Patrick Velot décédé dans l'exercice de ses fonctions d'un accident de la circulation

Date

2000 - 2006

Cote

7W402

Résultat n°13

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

Résultat n°14

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

Résultat n°15

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

Résultat n°16

Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

Date

2005

Cote

6W619

Résultat n°17

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

Date

2005

Cote

6W651

Résultat n°18

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

Date

2003-2005

Cote

6W652

Résultat n°19

Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

Date

2005

Cote

6W619

Résultat n°20

Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

Date

2005

Cote

6W637