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1

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279

2

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017

Date

2016-2017

Cote

8W200

3

Bulletins de salaire Pays Grand-Combien

Date

2001-2015

Cote

8W905 - 8W

4

Mission de contrôle technique sur le projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC (2006). Joint l'avenant n° 1 au marché de faisabilité et de programmation : Rémy CARSAULT (2005)

Date

2005-2007

Cote

6W634

5

Bulletins de salaire Vivre en Cévennes

Date

1999-2007

Cote

8W

6

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

Date

2006

Cote

6W198

7

Enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID. Avenants n° 1 et 2 . Factures

Date

2004-2006

Cote

6W460

8

Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation de géomètres : Patrick CHABERT

Date

2006

Cote

6W637

9

Etude de faisabilité concernant l'assainissement collectif et hydraulique sur la commune d'Alès, avenue du docteur Jean Goubert : Rhône Cévennes Ingénierie

Date

2006

Cote

6W633

10

Mise à jour du schéma d'assainissement de la commune de Saint-Jean du Pin : CEREG

Date

2006

Cote

6W633

11

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

12

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

13

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

14

Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

Date

2005

Cote

6W619

15

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

Date

2005

Cote

6W651

16

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

Date

2003-2005

Cote

6W652

17

Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

Date

2005

Cote

6W619

18

Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

Date

2005

Cote

6W637

19

Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint- Jean du Gard : SANTOS et Fils

Date

2005

Cote

6W619

20

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 10 : PELAT

Date

2003-2005

Cote

6W654