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Résultats de la recherche

1

La création d'Alès Agglomération

Date

10/11/2012

Cote

REV 13

2

La fusion et le regroupement des communes

Date

Décembre 1971

Cote

REV 17

3

Registre Décisions Alès Agglomération 2014

Date

Entre le 07 janvier 2014 et le 30 décembre 2014

Cote

8W225

4

Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement d'une micro-crèche dans un ancien bâtiment scolaire, lieu-dit l'Eglise à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Date

2013

Cote

8W271

5

Commission d'arrondissement d'Alès pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (E.P.R.) : Procès-verbal de visite et avis : école maternelle de Rousson

Date

mardi 19 novembre 2013

Cote

8W271

6

Registre réglementaire concernant les installations électriques

Date

2005-2016

Cote

8W271

7

Registre de sécurité (Protection sécurité incendie)

Date

2005-2016

Cote

8W271

8

Diagnostic amiante

Date

1997-2014

Cote

8W271

9

Rapport de vérification des installations électriques

Date

2015-2016

Cote

8W271

10

Rapport final de l'APAVE : Construction d'une micro-crèche à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Date

mardi 17 juin 2014

Cote

8W271

11

Dossiers Bureau de Communauté et Bureaux préparatoires 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 05 avril 2018

Cote

8W497

12

Dossiers Bureau de Communauté 2018

Date

Entre le 11 octobre 2018 et le 13 décembre 2018

Cote

8W498

13

Dossiers Conseil de Communauté 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 05 avril 2018

Cote

8W499

14

Dossiers Conseil de Communauté 2018 et séminaire

Date

Entre le 28 juin 2018 et le 18 juillet 2018

Cote

8W500

15

Dossiers Conseil de Communauté 2018

Date

jeudi 11 octobre 2018

Cote

8W501

16

Dossiers Conseil de Communauté 2018

Date

jeudi 13 décembre 2018

Cote

8W502

17

Dossiers Bureau de Communauté 2019

Date

Entre le 21 février 2019 et le 20 juin 2019

Cote

8W503

18

Dossiers Bureau de Communauté 2019

Date

Entre le 24 octobre 2019 et le 12 décembre 2019

Cote

8W504

19

Dossiers Conseil de Communauté 2019 et séminaire

Date

jeudi 21 février 2019

Cote

8W505

20

Dossiers Conseil de Communauté 2019

Date

jeudi 11 avril 2019

Cote

8W506