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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement du carrefour de la Gibertine, des Allemandes, du rond-point de Clavières, élargissement avenue Joliot Curie, prolongation de la rue Laënnec
Cote
3W835
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement...
2

S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de la Rotonde, suppression passage à niveau, équipement d'une signalisation automatique ligne Le Teil - Alès, construction du pont de Croupillac
Cote
3W834
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de...
3

Echange Ville d'Alès - M. et Mme Martinez : terrain les Prés-Saint-Jean contre la propriété "La Chadenède"
Cote
3W731
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - M. et Mme Martinez : terrain...
4

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
5

Cession de terrain à l'Ecole des Mines : calcul de la valeur
Cote
3W162
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain à l'Ecole des Mines : calcul de...
6

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)
Cote
3W162
 Date
1958 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la Ville de matériel réformé provenant de...
7

Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier, quartier de Bruèges pour un hangar atelier
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier,...
8

Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
Cote
3W161
 Date
12 novembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
9

Vente terrain Lucien Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Lucien Chastel, section A
10

Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit Pérusse
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit...
11

Aménagement du plateau de Clavières
Cote
3W161
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du plateau de Clavières
12

Vente terrain Veuve Mathilde Roussel née Mercier
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Veuve Mathilde Roussel née Mercier
13

Vente Max Bethoux, quartier Croupillac
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Max Bethoux, quartier Croupillac
14

Vente de terrains Marie-Louise Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains Marie-Louise Chastel, section A
15

Vente terrain Elodie Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
19 octobre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Elodie Chastel, section A
16

Location de terrain Ville d'Alès - Société Deleuze Bouzanquet
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Location de terrain Ville d'Alès - Société Deleuze...
17

Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la construction d'une route reliant le Pont Vieux à la Royale
Cote
3W161
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la...
18

Vente d'un terrain par la ville d'Alès à M. Polge, rocade Est
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente d'un terrain par la ville d'Alès à M. Polge,...
19

Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac : rapport descriptif et estimatif
Cote
3W161
 Date
12 février 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac...
20

Propriété Louis Gleizon, chemin desTilleuls, Les Promelles : partage familial entre les héritiers : cession voie publique
Cote
3W161
 Date
2 décembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriété Louis Gleizon, chemin desTilleuls, Les Promelles...