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1

S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement du carrefour de la Gibertine, des Allemandes, du rond-point de Clavières, élargissement avenue Joliot Curie, prolongation de la rue Laënnec

Date

1988-1992

Cote

3W835

2

S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de la Rotonde, suppression passage à niveau, équipement d'une signalisation automatique ligne Le Teil - Alès, construction du pont de Croupillac

Date

1966-1978

Cote

3W834

3

Echange Ville d'Alès - M. et Mme Martinez : terrain les Prés-Saint-Jean contre la propriété "La Chadenède"

Date

1967

Cote

3W731

4

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille

Date

1977-1979

Cote

3W578

5

Cession de terrain à l'Ecole des Mines : calcul de la valeur

Date

[s.d.]

Cote

3W162

6

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)

Date

1958 - 1978

Cote

3W162

7

Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier, quartier de Bruèges pour un hangar atelier

Date

[s.d.]

Cote

3W161

8

Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A

Date

12 novembre 1963

Cote

3W161

9

Vente terrain Lucien Chastel, section A

Date

6 janvier 1964

Cote

3W161

10

Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit Pérusse

Date

[s.d.]

Cote

3W161

11

Aménagement du plateau de Clavières

Date

1963 - 1964

Cote

3W161

12

Vente terrain Veuve Mathilde Roussel née Mercier

Date

[s.d.]

Cote

3W161

13

Vente Max Bethoux, quartier Croupillac

Date

[s.d.]

Cote

3W161

14

Vente de terrains Marie-Louise Chastel, section A

Date

6 janvier 1964

Cote

3W161

15

Vente terrain Elodie Chastel, section A

Date

19 octobre 1963

Cote

3W161

16

Location de terrain Ville d'Alès - Société Deleuze Bouzanquet

Date

[s.d.]

Cote

3W161

17

Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la construction d'une route reliant le Pont Vieux à la Royale

Date

1956

Cote

3W161

18

Vente d'un terrain par la ville d'Alès à M. Polge, rocade Est

Date

[s.d.]

Cote

3W161

19

Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac : rapport descriptif et estimatif

Date

12 février 1963

Cote

3W161

20

Propriété Louis Gleizon, chemin desTilleuls, Les Promelles : partage familial entre les héritiers : cession voie publique

Date

2 décembre 1965

Cote

3W161