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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Composition de la commission communale des impôts directs
Cote
1W232
 Date
1965 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Composition de la commission communale des impôts directs
2

Courrier de M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines, avec M. le Maire et les autres adjoints
Cote
1W668
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier de M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines,...
3

Compte-rendu du séminaire cadres - élus
Cote
1W760
 Date
16 - 17 octobre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu du séminaire cadres - élus
4

Rapport sur la création d'un service Documentation, bilan d'activité
Cote
1W760
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport sur la création d'un service Documentation,...
5

Voeux de la Municipalité
Cote
1W769
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Voeux de la Municipalité
6

Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
Cote
1W771
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
7

Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
Cote
1W774
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal (P.V.) de la réunion des services administratifs
8

Armoiries et blason de la Ville, liste des consuls et maires
Cote
2W505
 Date
1250 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Armoiries et blason de la Ville, liste des consuls...
9

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
10

Projets 1997 Alès : journal d'information faisant le bilan municipal 1996 et présentant les projets 1997, édité à l'occasion d'une réunion publique
Cote
3W728
 Date
février 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projets 1997 Alès : journal d'information faisant le...
11

Notes de service du Directeur Général des Services Techniques
Cote
4W45
 Date
1989-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service du Directeur Général des Services...
12

Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques avec le compte-rendu du Conseil Municipal
Cote
4W49
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparés par les ServicesTechniques...
13

Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale (sans compte-rendu)
Cote
4W50
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers remis lors de la réunion de la Direction Générale...
14

Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
Cote
4W51
 Date
11-9-1996 16-10-1996 20-11-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
15

Courrier départ M. Roland Jacques, Adjoint à la Culture
Cote
4W213
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier départ M. Roland Jacques, Adjoint à la Culture
16

P.V. de réunions de coordination 1995 - N° 1 à 25
Cote
4W241
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.V. de réunions de coordination 1995 - N° 1 à 25
17

P.V. de réunions de coordination 1997 - N° 1 à 3 + 9 septembre, 2 décembre
Cote
4W241
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.V. de réunions de coordination 1997 - N° 1 à 3 +...
18

P.V. de réunions de coordination 1996 - N° 1 à 38
Cote
4W241
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.V. de réunions de coordination 1996 - N° 1 à 38
19

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1995
Cote
4W242
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
20

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1994.
Cote
4W242
 Date
1994-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
21

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1996
Cote
4W242
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
22

Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème trimestre 1997
Cote
4W242
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1er trimestre au 4ème...
23

Compte-rendus du Conseil Municipal
Cote
4W361
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendus du Conseil Municipal
24

Synthèses d'enquêtes réalisées sur Alès
Cote
4W361
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Synthèses d'enquêtes réalisées sur Alès
25

Agenda des manifestations
Cote
4W362
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agenda des manifestations
26

Notes de service reçues par le service des Archives
Cote
4W362
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service reçues par le service des Archives
27

Plaquette d'information remise en Conseil Municipal sur la Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes
Cote
4W362
 Date
10-01-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plaquette d'information remise en Conseil Municipal...
28

Agenda personnalisé Ville d'Alès
Cote
4W362
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agenda personnalisé Ville d'Alès
29

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 01/02/1972
Cote
4W400
 Date
01-02-1972
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 01/02/1972
30

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973
Cote
4W401
 Date
12-01-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 12/01/1973
31

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/09/1973
Cote
4W401
 Date
17-09-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/09/1973
32

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/11/1973
Cote
4W401
 Date
26-11-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 26/11/1973
33

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/04/1973
Cote
4W401
 Date
09-04-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 09/04/1973
34

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/06/1973
Cote
4W401
 Date
18-06-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/06/1973
35

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/10/1973
Cote
4W401
 Date
15-10-1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/10/1973
36

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/03/1974
Cote
4W402
 Date
15-03-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/03/1974
37

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/02/1974
Cote
4W402
 Date
18-02-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 18/02/1974
38

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 23/09/1974
Cote
4W402
 Date
23-09-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 23/09/1974
39

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 24/10/1974
Cote
4W402
 Date
24-10-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 24/10/1974
40

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/06/1974
Cote
4W402
 Date
17-06-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/06/1974
41

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975
Cote
4W403
 Date
17-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/12/1975
42

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975
Cote
4W403
 Date
25-06-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 25/06/1975
43

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975
Cote
4W403
 Date
15-09-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/09/1975
44

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/01/1975
Cote
4W403
 Date
15-01-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/01/1975
45

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/02/1975
Cote
4W403
 Date
03-02-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/02/1975
46

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 21/04/1975
Cote
4W403
 Date
21-04-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 21/04/1975
47

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/10/1975
Cote
4W403
 Date
10-10-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/10/1975
48

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/03/1975
Cote
4W403
 Date
03-03-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/03/1975
49

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 15/01, 03/04, 15/09, 10/10, 17/12/1975
Cote
4W404
 Date
15-01,03-04,15,9,10-10,17-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
50

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 24/02, 26/04, 30/06/1976
Cote
4W404
 Date
24-02-1976,26-04-1976,30-06-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
51

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 20/09, 11/10, 17/12/1976
Cote
4W404
 Date
20-09-1976,11-10-1976,17-12-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
52

Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées séances des 18/02, 15/03, 18/06, 23/09/1974
Cote
4W404
 Date
18-02,15-03,18-06,23-09-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : Délibérations non approuvées...
53

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980
Cote
4W405
 Date
30-04-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 30/04/1980
54

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/07/1980
Cote
4W405
 Date
07-07-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 07/07/1980
55

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1979
Cote
4W405
 Date
03-12-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1979
56

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/06/1980
Cote
4W405
 Date
27-06-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/06/1980
57

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/10/1980
Cote
4W405
 Date
19-10-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/10/1980
58

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/05/1980
Cote
4W405
 Date
19-05-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 19/05/1980
59

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/01/1980
Cote
4W405
 Date
15-01-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 15/01/1980
60

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 24/01/1979
Cote
4W405
 Date
24-10-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 24/01/1979
61

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 13/03/1980
Cote
4W405
 Date
13-03-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 13/03/1980
62

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 20/11/1980
Cote
4W405
 Date
20-11-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 20/11/1980
63

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/02/1981
Cote
4W406
 Date
27-02-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 27/02/1981
64

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/04/1981
Cote
4W406
 Date
10-04-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/04/1981
65

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/01/1981
Cote
4W406
 Date
29-01-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/01/1981
66

Dossiers du Conseil Municipal : séance publique du 12/06/1981
Cote
4W407
 Date
12-06-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance publique du...
67

Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 12/06/1981
Cote
4W407
 Date
12-06-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 12/06/1981
68

Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 17/09/1981
Cote
4W408
 Date
17-09-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance privée du 17/09/1981
69

Dossiers du Conseil Municipal : séance publique du 17/09/1981
Cote
4W408
 Date
17-09-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance publique du...
70

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/12/1981
Cote
4W409
 Date
10-12-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 10/12/1981
71

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 01/03/1982
Cote
4W410
 Date
01-03-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 01/03/1982
72

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 22/01/1982
Cote
4W410
 Date
22-01-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 22/01/1982
73

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/04/1982
Cote
4W411
 Date
17-04-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 17/04/1982
74

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 01/03/1982
Cote
4W411
 Date
01-03-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 01/03/1982
75

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1989
Cote
4W412
 Date
16-09-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1989
76

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/06/1982
Cote
4W412
 Date
29-06-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 29/06/1982
77

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982
Cote
4W413
 Date
16-09-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 16/09/1982
78

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
Cote
4W413
 Date
03-12-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
79

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
Cote
4W413
 Date
03-12-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 03/12/1982
80

Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983
Cote
4W414
 Date
11-01-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers du Conseil Municipal : séance du 11/01/1983