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Résultats de la recherche

1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Juille - Août 2001

Cote

1W521

2

18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries. Libellé : Ville d'Alès 30107 Alès Cédex. Clos par nécessité, Le Maire

Date

20e Siècle

Cote

1W135

3

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire

Date

Février - Août 2002

Cote

2W672

4

Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944

5

Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Décembre 1997

Cote

6W856

6

Bureau Municipal 1998

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1998

Cote

6W942

7

Bureau Municipal 1996

Date

Janvier - Décembre 1996

Cote

6W940

8

Bureau Municipal 1993

Date

Janvier - Décembre 1993

Cote

6W937

9

Bureau Municipal 1995

Date

Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995

Cote

6W939

10

Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Décembre 1998

Cote

6W857

11

Bureau Municipal 1999

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1999

Cote

6W943

12

Liste du conseil municipal et des commissions municipales

Date

1200 - 1967

Cote

1W475

13

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

10 janvier - 5 septembre 1990

Cote

2W393

14

Courrier Secrétariat Général

Date

Janvier - Juin 1977

Cote

1W785

15

Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier départ, courrier arrivée

Date

18 janvier - 4 novembre 1983

Cote

1W848

16

Compte rendu réunions de coordination

Date

08 janvier - Janvier 2013

Cote

2W540

17

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

20 janvier - 20 décembre 1989

Cote

2W392

18

Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)

Date

13 janvier, 17 février, 5 octobre, 6 et 30 novembre, 28 décembre 1940

Cote

1W295

19

Séances privées du Conseil Municipal

Date

29 janvier, 5 février 1944

Cote

1W296

20

Secrétariat Général : courrier départ

Date

11 janvier - 23 septembre 1977

Cote

1W822

21

Répertoire courrier

Date

15 juillet - 31 décembre 1985, 2 janvier - 1er avril 1986

Cote

1W849

22

Conseil Municipal : dossiers préparatoires aux séances

Date

24 février - 17 décembre 1976, 31 janvier - 14 décembre 1977

Cote

2W589

23

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

12 septembre - 19 décembre 1990, 9 janvier - 3 avril 1991

Cote

2W394

24

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

16 septembre - 9 décembre 1987, 13 janvier - 18 novembre 1988

Cote

2W391

25

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

10 avril - 18 décembre 1991, 8 janvier - 29 avril 1992

Cote

2W395

26

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

10 octobre - 11 décembre 1985, 8 Janvier - 12 mars 1986

Cote

2W387

27

Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation de terrasses devant les cafés de la place de la République

Date

1805 - 1958

Cote

1W851

28

Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant les arrêtés, règlements, instructions et actes divers d'intérêt municipal ou communal (Tome 1, 1858 et Tome 2, 1862)

Date

1829 - 1862

Cote

1W151

29

Affaire Fesquet : Demande en dommages

Date

1890

Cote

2W495

30

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains

Date

1890

Cote

2W495

31

Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé par la Ville, au sujet de ses appointements

Date

1891

Cote

2W495

32

Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts

Date

1893

Cote

2W495

33

Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages

Date

1897

Cote

2W495

34

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement

Date

1898

Cote

2W495

35

Dessin armoiries d'Alès. Papiers en tête Mairie d'Alès avec logo Comité des Fêtes Ville d'Alès. Charte d'identité visuelle

Date

XXe siècle

Cote

4W532

36

Courrier départ Secrétariat Général

Date

1910 - 1938

Cote

2W49 Bis

37

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers

Date

1911 - 1925

Cote

1W313

38

Affaires Cevenia - Folcher / Ville d'Alès et Cabane / Ville d'Alès : Tarif des droits de pesage et mesurage (1912), non paiement de la taxe d'abattoir (1954 - 1956)

Date

1912 - 1956

Cote

2W48

39

Rapport présenté par la commission extra-municipale des eaux au conseil municipal d'Alais

Date

Avril 1912

Cote

1W116

40

Délibérations de la Commission des Finances

Date

1916 - 1926

Cote

1W313