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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W521
 Date
Juille - Août 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
2

18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries. Libellé : Ville d'Alès 30107 Alès Cédex. Clos par nécessité, Le Maire
Cote
1W135
 Date
20e Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries....
3

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
Cote
2W672
 Date
Février - Août 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
4

Bureau Municipal 2000
Cote
6W944
 Date
Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 2000
5

Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs complets
Cote
6W856
 Date
Janvier-Décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs...
6

Bureau Municipal 1998
Cote
6W942
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1998
7

Bureau Municipal 1996
Cote
6W940
 Date
Janvier - Décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1996
8

Bureau Municipal 1993
Cote
6W937
 Date
Janvier - Décembre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1993
9

Bureau Municipal 1995
Cote
6W939
 Date
Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1995
10

Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs complets
Cote
6W857
 Date
Janvier-Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs...
11

Bureau Municipal 1999
Cote
6W943
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1999
12

Liste du conseil municipal et des commissions municipales
Cote
1W475
 Date
1200 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste du conseil municipal et des commissions municipales
13

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W393
 Date
10 janvier - 5 septembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
14

Courrier Secrétariat Général
Cote
1W785
 Date
Janvier - Juin 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Secrétariat Général
15

Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier départ, courrier arrivée
Cote
1W848
 Date
18 janvier - 4 novembre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier...
16

Compte rendu réunions de coordination
Cote
2W540
 Date
08 janvier - Janvier 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu réunions de coordination
17

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W392
 Date
20 janvier - 20 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
18

Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)
Cote
1W295
 Date
13 janvier, 17 février, 5 octobre, 6 et 30 novembre, 28 décembre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)
19

Séances privées du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
29 janvier, 5 février 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances privées du Conseil Municipal
20

Secrétariat Général : courrier départ
Cote
1W822
 Date
11 janvier - 23 septembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Secrétariat Général : courrier départ
21

Répertoire courrier
Cote
1W849
 Date
15 juillet - 31 décembre 1985, 2 janvier - 1er avril 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire courrier
22

Conseil Municipal : dossiers préparatoires aux séances
Cote
2W589
 Date
24 février - 17 décembre 1976, 31 janvier - 14 décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : dossiers préparatoires aux séances
23

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W394
 Date
12 septembre - 19 décembre 1990, 9 janvier - 3 avril 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
24

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W391
 Date
16 septembre - 9 décembre 1987, 13 janvier - 18 novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
25

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W395
 Date
10 avril - 18 décembre 1991, 8 janvier - 29 avril 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
26

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W387
 Date
10 octobre - 11 décembre 1985, 8 Janvier - 12 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
27

Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation de terrasses devant les cafés de la place de la République
Cote
1W851
 Date
1805 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation...
28

Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant les arrêtés, règlements, instructions et actes divers d'intérêt municipal ou communal (Tome 1, 1858 et Tome 2, 1862)
Cote
1W151
 Date
1829 - 1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant...
29

Affaire Fesquet : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Fesquet : Demande en dommages
30

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
31

Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé par la Ville, au sujet de ses appointements
Cote
2W495
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé...
32

Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
Cote
2W495
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
33

Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
34

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement
Cote
2W495
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du...
35

Dessin armoiries d'Alès. Papiers en tête Mairie d'Alès avec logo Comité des Fêtes Ville d'Alès. Charte d'identité visuelle
Cote
4W532
 Date
XXe siècle
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dessin armoiries d'Alès. Papiers en tête Mairie d'Alès...
36

Courrier départ Secrétariat Général
Cote
2W49 Bis
 Date
1910 - 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier départ Secrétariat Général
37

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers
Cote
1W313
 Date
1911 - 1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission desTravaux Publics et...
38

Affaires Cevenia - Folcher / Ville d'Alès et Cabane / Ville d'Alès : Tarif des droits de pesage et mesurage (1912), non paiement de la taxe d'abattoir (1954 - 1956)
Cote
2W48
 Date
1912 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaires Cevenia - Folcher / Ville d'Alès et Cabane...
39

Rapport présenté par la commission extra-municipale des eaux au conseil municipal d'Alais
Cote
1W116
 Date
Avril 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport présenté par la commission extra-municipale...
40

Délibérations de la Commission des Finances
Cote
1W313
 Date
1916 - 1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission des Finances