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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Association pour l'émergence d'un projet commun des développement des Agglomérations d'Alès et de Nîmes : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Evaluation : Rapport final : octobre 2015. Comité syndical : 26/11/2015. Projet de territoire Pôle Métropolitain Nîmes - Alès : 2015-2020
Cote
8W414
 Date
2014-2018
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association pour l'émergence d'un projet commun des...
2

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Réunions de travail. Brochure du Réseau des agences d'urbanisme en Occitanie : Dynamiques d'Occitanie - Regards croisés des agences d'urbanisme : juin 2017
Cote
8W413
 Date
2017-2019
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
3

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'audit B Barthélémy avocats : octobre 2016. Rencontre avec le Préfet : 07/12/2016
Cote
8W412
 Date
2016
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
4

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Comité des Directeurs. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'activité 2014
Cote
8W411
 Date
2015
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
5

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité des Directeurs
Cote
8W410
 Date
2014
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
6

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapport d'activité 2010. Statuts de l'Agence du 23/02/1990, modifiés le 10/07/2001 et le 06/03/2006. Atlas du parc locatif social du Grand Alès - programme partenariat 2011
Cote
8W409
 Date
2011-2013
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
7

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité Technique. Projet d'Agence à 5 ans
Cote
8W408
 Date
2010
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
8

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapports d'activité. Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès
Cote
8W407
 Date
2006-2010
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
9

Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif....
10

Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions versées. Demandes des associations, subventions...
11

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 21 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
12

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)
Cote
6W998
 Date
lundi 12 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
13

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)
Cote
6W998
 Date
vendredi 03 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il...
14

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
lundi 27 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
15

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
mercredi 28 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
16

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 07 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
17

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 23 septembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
18

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 16 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
19

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)
Cote
6W998
 Date
samedi 17 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
20

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 27 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
21

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 décembre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
22

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W997
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan...
23

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
24

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008
Cote
6W997
 Date
jeudi 09 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
25

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
Cote
6W997
 Date
mercredi 26 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
26

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 16 décembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
27

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
lundi 13 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
28

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique
Cote
6W996
 Date
lundi 10 avril 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
29

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W996
 Date
mardi 23 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
30

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003
Cote
6W996
 Date
lundi 10 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
31

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W996
 Date
mardi 27 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
32

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
mercredi 10 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
33

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins
Cote
6W996
 Date
jeudi 23 novembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes. Elections des représentants...
34

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
vendredi 16 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
35

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
36

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes...
37

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
38

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
39

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère
Cote
6W995
 Date
mardi 26 avril 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Convention de prestation de...
40

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail
Cote
6W995
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail