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1

Association pour l'émergence d'un projet commun des développement des Agglomérations d'Alès et de Nîmes : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Evaluation : Rapport final : octobre 2015. Comité syndical : 26/11/2015. Projet de territoire Pôle Métropolitain Nîmes - Alès : 2015-2020

Date

2014-2018

Cote

8W414

2

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Réunions de travail. Brochure du Réseau des agences d'urbanisme en Occitanie : Dynamiques d'Occitanie - Regards croisés des agences d'urbanisme : juin 2017

Date

2017-2019

Cote

8W413

3

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'audit B Barthélémy avocats : octobre 2016. Rencontre avec le Préfet : 07/12/2016

Date

2016

Cote

8W412

4

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Comité des Directeurs. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'activité 2014

Date

2015

Cote

8W411

5

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité des Directeurs

Date

2014

Cote

8W410

6

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapport d'activité 2010. Statuts de l'Agence du 23/02/1990, modifiés le 10/07/2001 et le 06/03/2006. Atlas du parc locatif social du Grand Alès - programme partenariat 2011

Date

2011-2013

Cote

8W409

7

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité Technique. Projet d'Agence à 5 ans

Date

2010

Cote

8W408

8

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapports d'activité. Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Date

2006-2010

Cote

8W407

9

Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services

Date

2003

Cote

6W999

10

Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues

Date

2003

Cote

6W999

11

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 21 avril 2005

Cote

6W998

12

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

Date

lundi 12 décembre 2005

Cote

6W998

13

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

Date

vendredi 03 décembre 2004

Cote

6W998

14

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

lundi 27 juin 2005

Cote

6W998

15

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

mercredi 28 avril 2004

Cote

6W998

16

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 07 avril 2005

Cote

6W998

17

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 23 septembre 2004

Cote

6W998

18

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 16 février 2006

Cote

6W998

19

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

Date

samedi 17 juin 2006

Cote

6W998

20

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

6W997

21

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997

22

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W997

23

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 avril 2003

Cote

6W997

24

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

Date

jeudi 09 novembre 2006

Cote

6W997

25

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal

Date

mercredi 26 février 2003

Cote

6W997

26

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 16 décembre 1988

Cote

6W997

27

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

28

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

29

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

30

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

31

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

32

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

33

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996

34

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996

35

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

36

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

37

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

38

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

39

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère

Date

mardi 26 avril 1994

Cote

6W995

40

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail

Date

1998

Cote

6W995