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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cession Schenck

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    • Acquisitions de terrains. Expropriations
    • Cession Schenck
  2. Résultat n°2

    Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.)

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  3. Résultat n°3

    Expropriation Jean Réol

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  4. Résultat n°4

    Cession Robert Anduze

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    • Acquisitions de terrains. Expropriations
    • Cession Robert Anduze
  5. Résultat n°5

    Expropriation Rhône Poulenc

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    • Expropriation Rhône Poulenc
  6. Résultat n°6

    Cession d'un terrain à la S.A.F.T.

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    • Cession d'un terrain à la S.A.F.T.
  7. Résultat n°7

    Cession René Baldit

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  8. Résultat n°8

    Cession de terrain Clément Pontet

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    • Cession de terrain Clément Pontet
  9. Résultat n°9

    Cession Jean Mazaudier

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    • Cession Jean Mazaudier
  10. Résultat n°10

    Expropriations Z.A.C. du Moulinet : parcelles à acquérir : estimations

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  11. Résultat n°11

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet, quartier de Bouzac : plans divers de Bouzac depuis 1894, plan de financement, projet de création d'une Z.A.C., enquête publique, dossier de réalisation, cahier des charges pour la vente des lots individuels

    Date

    1973 - 1980

    Cote

    1W856

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  12. Résultat n°12

    Echange de terrains appartenant à l'Etat

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  13. Résultat n°13

    Cession Maria Valentin née Chabanis

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    • Acquisitions de terrains. Expropriations
    • Cession Maria Valentin née Chabanis
  14. Résultat n°14

    Cession O.P.H.L.M. Ville d'Alès

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  15. Résultat n°15

    Cession de terrain Maurice Tabusse

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  16. Résultat n°16

    Cession H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes)

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  17. Résultat n°17

    Cession Direction des services fiscaux du Gard. Echange de terrains

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  18. Résultat n°18

    Cession Alphonse Chaussinand

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    • Cession Alphonse Chaussinand
  19. Résultat n°19

    Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.)

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