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Cote/Cotes extrêmes

1W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet, quartier de Bouzac : plans divers de Bouzac depuis 1894, plan de financement, projet de création d'une Z.A.C., enquête publique, dossier de réalisation, cahier des charges pour la vente des lots individuels

Cote/Cotes extrêmes

1W856

Date

1973 - 1980

Importance matérielle

Dossiers 2 à 8

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Zone d'aménagement concerté (Z.A.C.) du Moulinet