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19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cession Schenck
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession Schenck
Résultat n°2

Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.)
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement...
Résultat n°3

Expropriation Jean Réol
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Expropriation Jean Réol
Résultat n°4

Cession Robert Anduze
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession Robert Anduze
Résultat n°5

Expropriation Rhône Poulenc
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Expropriation Rhône Poulenc
Résultat n°6

Cession d'un terrain à la S.A.F.T.
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession d'un terrain à la S.A.F.T.
Résultat n°7

Cession René Baldit
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession René Baldit
Résultat n°8

Cession de terrain Clément Pontet
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession de terrain Clément Pontet
Résultat n°9

Cession Jean Mazaudier
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession Jean Mazaudier
Résultat n°10

Expropriations Z.A.C. du Moulinet : parcelles à acquérir : estimations
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Expropriations Z.A.C. du Moulinet : parcelles à acquérir...
Résultat n°11

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet, quartier de Bouzac : plans divers de Bouzac depuis 1894, plan de financement, projet de création d'une Z.A.C., enquête publique, dossier de réalisation, cahier des charges pour la vente des lots individuels
Cote
1W856
 Date
1973 - 1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet, quartier...
Résultat n°12

Echange de terrains appartenant à l'Etat
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Echange de terrains appartenant à l'Etat
Résultat n°13

Cession Maria Valentin née Chabanis
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession Maria Valentin née Chabanis
Résultat n°14

Cession O.P.H.L.M. Ville d'Alès
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession O.P.H.L.M. Ville d'Alès
Résultat n°15

Cession de terrain Maurice Tabusse
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession de terrain Maurice Tabusse
Résultat n°16

Cession H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes)
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes)
Résultat n°17

Cession Direction des services fiscaux du Gard. Echange de terrains
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession Direction des services fiscaux du Gard. Echange...
Résultat n°18

Cession Alphonse Chaussinand
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Cession Alphonse Chaussinand
Résultat n°19

Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.)
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisitions de terrains. Expropriations
  • Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement...