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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cession Schenck

Date

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Cote

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Résultat n°2

Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.)

Date

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Cote

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Résultat n°3

Expropriation Jean Réol

Date

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Cote

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Résultat n°4

Cession Robert Anduze

Date

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Cote

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Résultat n°5

Expropriation Rhône Poulenc

Date

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Cote

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Résultat n°6

Cession d'un terrain à la S.A.F.T.

Date

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Cote

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Résultat n°7

Cession René Baldit

Date

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Cote

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Résultat n°8

Cession de terrain Clément Pontet

Date

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Cote

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Résultat n°9

Cession Jean Mazaudier

Date

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Cote

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Résultat n°10

Expropriations Z.A.C. du Moulinet : parcelles à acquérir : estimations

Date

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Cote

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Résultat n°11

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet, quartier de Bouzac : plans divers de Bouzac depuis 1894, plan de financement, projet de création d'une Z.A.C., enquête publique, dossier de réalisation, cahier des charges pour la vente des lots individuels

Date

1973 - 1980

Cote

1W856

Résultat n°12

Echange de terrains appartenant à l'Etat

Date

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Cote

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Résultat n°13

Cession Maria Valentin née Chabanis

Date

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Cote

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Résultat n°14

Cession O.P.H.L.M. Ville d'Alès

Date

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Cote

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Résultat n°15

Cession de terrain Maurice Tabusse

Date

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Cote

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Résultat n°16

Cession H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes)

Date

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Cote

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Résultat n°17

Cession Direction des services fiscaux du Gard. Echange de terrains

Date

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Cote

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Résultat n°18

Cession Alphonse Chaussinand

Date

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Cote

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Résultat n°19

Echange de terrains Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.)

Date

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Cote

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