ZAC - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture	Cote 3W993	Date 1978-1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès)....
Résultat n°2	Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)	Cote 4W159	Date 1988-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
Résultat n°3	Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)	Cote 5W854	Date lundi 11 septembre 1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2,...
Résultat n°4	Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques	Cote 4W142	Date 1987-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
Résultat n°5	Marchés 1976 : Z.A.C. Vauban. Aménagement de la rue Soubeyranne. Bordereau général - Lot 2 : T.R.T.M. lot 4 : CGEE ALSTHOM	Cote 5W439	Date 1975-1977	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Marchés 1976 : Z.A.C. Vauban. Aménagement de la rue...
Résultat n°6	Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat	Cote 4W148	Date 1986-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
Résultat n°7	Z.A.C. du Rieu : Dossier de création	Cote 4W139	Date Octobre 1986	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
Résultat n°8	Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général	Cote 4W144	Date 1988-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général
Résultat n°9	Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki	Cote 4W188	Date 1988-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe...
Résultat n°10	Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)	Cote 4W139	Date Avril 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)
Résultat n°11	Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire	Cote 5W854	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête...
Résultat n°12	Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier	Cote 5W497	Date 1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier
Résultat n°13	Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique	Cote 3W980	Date Mai 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique
Résultat n°14	Enquête publique de classement dans la voirie de la Z.A.C. de la Rotonde, avenue des Rotondes	Cote 3W880	Date 1982	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Enquête publique de classement dans la voirie de la...
Résultat n°15	C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu	Cote 6W463	Date 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu
Résultat n°16	Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement	Cote 4W146	Date 1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
Résultat n°17	Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est	Cote 4W144	Date Juillet-Septembre 1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade...
Résultat n°18	Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la D.U.P. Dossier de réalisation	Cote 5W477	Date Août 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la D.U.P. Dossier...
Résultat n°19	Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs	Cote 4W137	Date 1986-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations...
Résultat n°20	Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs	Cote 4W140	Date Juin 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs

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Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Marchés 1976 : Z.A.C. Vauban. Aménagement de la rue Soubeyranne. Bordereau général - Lot 2 : T.R.T.M. lot 4 : CGEE ALSTHOM

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire

Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier

Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique

Enquête publique de classement dans la voirie de la Z.A.C. de la Rotonde, avenue des Rotondes

C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la D.U.P. Dossier de réalisation

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs