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Résultat n°1

Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

Date

1978-1994

Cote

3W993

Résultat n°2

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Date

1988-1991

Cote

4W159

Résultat n°3

Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)

Date

lundi 11 septembre 1989

Cote

5W854

Résultat n°4

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Date

1987-1988

Cote

4W142

Résultat n°5

Marchés 1976 : Z.A.C. Vauban. Aménagement de la rue Soubeyranne. Bordereau général - Lot 2 : T.R.T.M. lot 4 : CGEE ALSTHOM

Date

1975-1977

Cote

5W439

Résultat n°6

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148

Résultat n°7

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

Date

Octobre 1986

Cote

4W139

Résultat n°8

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Date

1988-1989

Cote

4W144

Résultat n°9

Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

Date

1988-1991

Cote

4W188

Résultat n°10

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

Date

Avril 1987

Cote

4W139

Résultat n°11

Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire

Date

1987-1990

Cote

5W854

Résultat n°12

Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier

Date

1994

Cote

5W497

Résultat n°13

Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique

Date

Mai 1987

Cote

3W980

Résultat n°14

Enquête publique de classement dans la voirie de la Z.A.C. de la Rotonde, avenue des Rotondes

Date

1982

Cote

3W880

Résultat n°15

C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu

Date

1999

Cote

6W463

Résultat n°16

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

Date

1989

Cote

4W146

Résultat n°17

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

Date

Juillet-Septembre 1988

Cote

4W144

Résultat n°18

Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la D.U.P. Dossier de réalisation

Date

Août 1987

Cote

5W477

Résultat n°19

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Date

1986-1989

Cote

4W137

Résultat n°20

Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs

Date

Juin 1987

Cote

4W140