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Résultat n°1

Tamaris - Grabieux : création d'une zone d'habitations

Date

1962 - 1963

Cote

1W860

Résultat n°2

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, Tamaris Bouzac)

Date

23 février 1965

Cote

-

Résultat n°3

Fonds National d'Aménagement du Territoire

Date

1957 - 1964

Cote

2W510

Résultat n°4

Sieur de Roux Larcy : modification d'une ouverture au rez-de-chaussée de sa maison 35 rue Soubeyranne, modification d'une croisée du premier étage façade du Bosquet

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Paul Canonge, mécanicien S.N.C.F. : demande de construction d'une maison d'habitation quartier de Chantilly les Pins

Date

mercredi 20 juillet 1938

Cote

-

Résultat n°6

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri

Date

vendredi 15 octobre 2004

Cote

6W128

Résultat n°7

Dame veuve Veirun née Ginhoux : diverses réparations à une maison, 11 rue Saint Vincent et 1 rue de l'Allée

Date

Demande : 29 novembre 1859. Accord : 3 janvier 1860

Cote

-

Résultat n°8

Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516

Résultat n°9

Vente M. et Mme Emile Passe

Date

5, 12 et 18 juillet 1955

Cote

-

Résultat n°10

Sieur Jean Pongy : enduit de façade, 1232 rue des Hortes

Date

Demande : 23 juin 1855. Accord : 30 juin 1855

Cote

-

Résultat n°11

M. Cornier, propriétaire : tout à l'égout à sa maison 184 Gand Rue

Date

mercredi 19 octobre 1921

Cote

-

Résultat n°12

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

Résultat n°13

Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri Denis Delbos

Date

16 et 18 mai 1972

Cote

-

Résultat n°14

Dame veuve Serre : crépissage de façade, Grand rue

Date

Demande : 6 mai 1830. Accord : 13 mai 1830

Cote

-

Résultat n°15

Sieur Pierre Faravel : enduit de façade, 230 Grand rue

Date

Demande : 6 juin 1856. Accord : 18 juillet 1856

Cote

-

Résultat n°16

Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo

Date

10-06-1964

Cote

4W455

Résultat n°17

Vente M. André Louis Anglade

Date

11 août et 9 septembre 1964

Cote

-

Résultat n°18

Pétition des habitants : établissement d'une pompe, quartier de la Roque

Date

Demande : 8 juillet 1830

Cote

-

Résultat n°19

Vente Deleuze (parcelle de terrain, quartier de Bruèges)

Date

20 décembre 1949

Cote

-

Résultat n°20

Sieurs Jean Florac et Jean Cartairade : suppression et reconstruction de calotte de puits, faubourg du Pont vieux

Date

Demande : 20 décembre 1837. Accord : 23 décembre 1837

Cote

-