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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W394

Résultat n°2

Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le traité de Maastricht" : le texte, la propagande, les résultats

Date

1992

Cote

3W150

Résultat n°3

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

23 Avril 1972

Cote

1W73

Résultat n°4

Referendum 2005 : Organisation du scrutin, textes, affiches, présidents, assesseurs, délégués, résultats

Date

dimanche 29 mai 2005

Cote

6W779

Résultat n°5

Référendum : canton nord est : listes d'émargement

Date

8 novembre 1988

Cote

2W824

Résultat n°6

Référendum : canton nord est : listes électorales

Date

8 novembre 1988

Cote

2W835

Résultat n°7

Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le traité de Maastricht" : Revue de presse (Courrier International, Le Monde, Libération, Midi Libre)

Date

22 août - 25 septembre 1992

Cote

3W150

Résultat n°8

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W393

Résultat n°9

Référendum : canton ouest : listes électorales

Date

8 novembre 1988

Cote

2W834

Résultat n°10

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W393

Résultat n°11

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W393

Résultat n°12

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

27 Avril 1969

Cote

1W70

Résultat n°13

Référendum : canton sud est : listes d'émargement

Date

8 novembre 1988

Cote

2W825

Résultat n°14

Référendum : canton ouest : listes d'émargement

Date

8 novembre 1988

Cote

2W823

Résultat n°15

Referendum : Procès-verbal

Date

08 Avril 1962, 28 Octobre 1962

Cote

1W70

Résultat n°16

Référendum : canton sud est : listes électorales

Date

8 novembre 1988

Cote

2W836

Résultat n°17

Référendum sur la Nouvelle Calédonie : circulaires, arrêtés, courrier, affiches

Date

6 novembre 1988

Cote

2W666

Résultat n°18

Référendum : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

20 septembre 1992

Cote

3W392

Résultat n°19

Référendum sur la Nouvelle Calédonie : procès verbaux

Date

6 novembre 1988

Cote

2W666