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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Demande de Mme simone raffin. Paiement
Cote
I D 79
 Date
05/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de Mme simone raffin. Paiement
2

Traitement du personnel mobilisé.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Traitement du personnel mobilisé.
3

Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation acceptée
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation...
4

Indemnité au personnel des contributions directes
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité au personnel des contributions directes
5

Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
6

Liquidation Mercier, brigadier de police.
Cote
I D 70
 Date
01/09/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Liquidation Mercier, brigadier de police.
7

Garderies de vacances. Traitement du personnel
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Garderies de vacances. Traitement du personnel
8

Paiement des employés municipaux mobilisés.
Cote
I D 69
 Date
30/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Paiement des employés municipaux mobilisés.
9

Traitement professeurs des cours complémentaires
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement professeurs des cours complémentaires
10

Requête M. Boisset. Traitement
Cote
I D 79 bis
 Date
21/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Requête M. Boisset. Traitement
11

Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice de paix. Augmentation
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice...
12

Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
13

Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
14

Demande Mr Ancre. Acceptée.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Demande Mr Ancre. Acceptée.
15

Relèvement du traitement de Mme Cabane
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement du traitement de Mme Cabane
16

Demande d'augmentation des femmes de service des écoles maternelles à examiner
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande d'augmentation des femmes de service des écoles...
17

Augmentation supplément provisoire de traitement
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Augmentation supplément provisoire de traitement
18

Révision du traitement des employés municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Révision du traitement des employés municipaux
19

Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
20

Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
Cote
I D 70
 Date
07/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
21

Augmentation du trairement des employés municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Augmentation du trairement des employés municipaux
22

Personnel municipal. Traitement. Reclassement. Nouvelle échelle de traitement
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal. Traitement. Reclassement. Nouvelle...
23

Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements fixes.
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements...
24

Augmentation de traitement au personnel non mobilisé pour cherté de vie.
Cote
I D 70
 Date
04/12/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Augmentation de traitement au personnel non mobilisé...
25

Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
26

Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire et auxiliaire. Indemnité cherté de vie et de résidence
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire...
27

Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
28

Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
29

Demande d'augmentation. Mme Cabane. Accordée
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande d'augmentation. Mme Cabane. Accordée
30

Modification échelle de traitement
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Modification échelle de traitement
31

Salaires employés communaux
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Salaires employés communaux
32

Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double traitement accordé pour le mois d'août
Cote
I D 79
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double...
33

Cantonniers. Traitement.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Cantonniers. Traitement.
34

Pension de retraite Veuve Viel.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Pension de retraite Veuve Viel.
35

Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre 1944 payée au personnel auxiliaire. Congés payées
Cote
I D 79
 Date
05/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre...
36

Liquidation de pension Roche Elisée.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Liquidation de pension Roche Elisée.
37

Statut des employés municipaux. Traitements.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Statut des employés municipaux. Traitements.
38

Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.
Cote
I D 70
 Date
07/07/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.
39

Remboursement des traitements au personnel municipal révoqué et réintégrés dans leur fonction
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Remboursement des traitements au personnel municipal...
40

Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés municipaux.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés...