136 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, Tamaris Bouzac)

    Date

    23 février 1965

    • Contexte : Index W
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  2. Résultat n°2

    Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur industrialisé, 5ème tranche

    Date

    1956

    Cote

    1W390

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur...
  3. Résultat n°3

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 339 logements, Tamaris - Bouzac : 2e tranche : blocs 1, 3, 5, 6 contenant 148 logements : plans

    Date

    20 juillet 1963

    Cote

    2W558

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  4. Résultat n°4

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 logements : plans

    Date

    1962 - 1964

    Cote

    2W561

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  5. Résultat n°5

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

    Date

    1962 - 1976

    Cote

    2W747

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  6. Résultat n°6

    Réunion préparatoire à la démolition de deux tours aux Cévennes

    Date

    19 septembre 1994

    Cote

    1W780

    • Contexte : Index W
    • Réunion préparatoire à la démolition de deux tours...
  7. Résultat n°7

    Office Public d'H.L.M. : cahier des charges

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : cahier des charges
  8. Résultat n°8

    Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès réalisée par Guy de Poncins

    Date

    1992

    Cote

    3W746

    • Contexte : Index W
    • Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : bilans financiers

    Date

    1961, 1962, 1966

    Cote

    2W733

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer...
  10. Résultat n°10

    O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide alésienne

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1W660

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide...
  11. Résultat n°11

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Le Moulinet)

    Date

    10 octobre 1962

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  12. Résultat n°12

    Office Public d'H.L.M. : compte personnel

    Date

    1958

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : compte personnel
  13. Résultat n°13

    Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil d'Administration

    Date

    vendredi 21 avril 1989

    Cote

    6W966

    • Contexte : Index W
    • Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil...
  14. Résultat n°14

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : construction de logements, Tamaris - Grabieux : bâtiments A, B, C, D, E, F, G, H : plans

    Date

    1964 - 1965

    Cote

    2W559

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  15. Résultat n°15

    Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

    Date

    1963 - 1965

    Cote

    2W753

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office...
  16. Résultat n°16

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    24 septembre 1991

    Cote

    2W970

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  17. Résultat n°17

    O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert »

    Date

    2002

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert...
  18. Résultat n°18

    Logements des Cévennes. Répartitions par types

    Date

    sans date

    Cote

    4W32

    • Contexte : Index W
    • Logements des Cévennes. Répartitions par types
  19. Résultat n°19

    Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

    Date

    2003

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Commission d'attribution des logements (listing des...
  20. Résultat n°20

    Office Public d'H.L.M. : correspondance

    Date

    1960 - 1966

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : correspondance