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Résultat n°1

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, Tamaris Bouzac)

Date

23 février 1965

Cote

-

Résultat n°2

Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur industrialisé, 5ème tranche

Date

1956

Cote

1W390

Résultat n°3

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 339 logements, Tamaris - Bouzac : 2e tranche : blocs 1, 3, 5, 6 contenant 148 logements : plans

Date

20 juillet 1963

Cote

2W558

Résultat n°4

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 logements : plans

Date

1962 - 1964

Cote

2W561

Résultat n°5

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

Date

1962 - 1976

Cote

2W747

Résultat n°6

Réunion préparatoire à la démolition de deux tours aux Cévennes

Date

19 septembre 1994

Cote

1W780

Résultat n°7

Office Public d'H.L.M. : cahier des charges

Date

[s.d.]

Cote

2W64

Résultat n°8

Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès réalisée par Guy de Poncins

Date

1992

Cote

3W746

Résultat n°9

Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : bilans financiers

Date

1961, 1962, 1966

Cote

2W733

Résultat n°10

O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide alésienne

Date

1990 - 1991

Cote

1W660

Résultat n°11

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Le Moulinet)

Date

10 octobre 1962

Cote

-

Résultat n°12

Office Public d'H.L.M. : compte personnel

Date

1958

Cote

2W64

Résultat n°13

Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil d'Administration

Date

vendredi 21 avril 1989

Cote

6W966

Résultat n°14

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : construction de logements, Tamaris - Grabieux : bâtiments A, B, C, D, E, F, G, H : plans

Date

1964 - 1965

Cote

2W559

Résultat n°15

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

Date

1963 - 1965

Cote

2W753

Résultat n°16

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

24 septembre 1991

Cote

2W970

Résultat n°17

O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert »

Date

2002

Cote

6W968

Résultat n°18

Logements des Cévennes. Répartitions par types

Date

sans date

Cote

4W32

Résultat n°19

Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

Date

2003

Cote

6W968

Résultat n°20

Office Public d'H.L.M. : correspondance

Date

1960 - 1966

Cote

2W64