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  1. Résultat n°1

    Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

    Date

    18/01/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et...

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  2. Résultat n°2

    L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

    Date

    27/05/2006

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison...

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  3. Résultat n°3

    Le tour de France des Notaires

    Date

    22/02/2003

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le tour de France des Notaires

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  4. Résultat n°4

    Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

    Date

    06/12/2003

    Cote

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    • Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003...

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  5. Résultat n°5

    Le Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    29/04/1988

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Tribunal de Commerce d’Alès.

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  6. Résultat n°6

    Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

    Date

    17/01/2004

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du...

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  7. Résultat n°7

    La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

    Date

    22/01/2005

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

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  8. Résultat n°8

    Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

    Date

    13/06/1992

    Cote

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    • Composition de la chambre des notaires du Gard, années...

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  9. Résultat n°9

    Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    11/10/1997

    Cote

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    • Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal...

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  10. Résultat n°10

    Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce

    Date

    17/11/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du...

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  11. Résultat n°11

    Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

    Date

    07/06/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

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  12. Résultat n°12

    Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

    Date

    21/07/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la...

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  13. Résultat n°13

    Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

    Date

    08/11/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau...

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  14. Résultat n°14

    Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

    Date

    25/11/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal...

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  15. Résultat n°15

    Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

    Date

    30/01/1988

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...

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  16. Résultat n°16

    Le bâtonnier de l'ordre des avocats

    Date

    06/12/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le bâtonnier de l'ordre des avocats

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  17. Résultat n°17

    La Rentrée des tribunaux.

    Date

    23/01/1999

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La Rentrée des tribunaux.

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  18. Résultat n°18

    XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

    Date

    06/12/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

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  19. Résultat n°19

    Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    01/04/2000

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal...

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  20. Résultat n°20

    3 nouveaux magistrats

    Date

    09/09/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • 3 nouveaux magistrats

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  21. Résultat n°21

    28èmes rencontres notariales

    Date

    01/12/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • 28èmes rencontres notariales

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  22. Résultat n°22

    Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues par Celestin Bousiges dit l’écureuil.

    Date

    01/01/2000

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues...

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  23. Résultat n°23

    Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

    Date

    11/11/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

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  24. Résultat n°24

    Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.

    Date

    21/01/1995

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.

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  25. Résultat n°25

    Refonte de la carte judiciaire

    Date

    30/06/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Refonte de la carte judiciaire

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  26. Résultat n°26

    Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard

    Date

    24/09/2005

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi....

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  27. Résultat n°27

    Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…

    Date

    03/051986

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une...

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  28. Résultat n°28

    Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

    Date

    1945

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
  29. Résultat n°29

    Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande Instance.

    Date

    20/01/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande...

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  30. Résultat n°30

    Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
  31. Résultat n°31

    Audience solennelle pour la réception du nouveau président Thierry Ghera.

    Date

    08/03/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience solennelle pour la réception du nouveau président...

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  32. Résultat n°32

    28èmes rencontres notariales

    Date

    30/11/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • 28èmes rencontres notariales

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  33. Résultat n°33

    Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.

    Date

    18/01/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.

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  34. Résultat n°34

    Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de Commerce

    Date

    14/01/2006

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de...

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  35. Résultat n°35

    Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice...
  36. Résultat n°36

    Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.

    Date

    24/01/1998

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.

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  37. Résultat n°37

    Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

    Date

    14/02/2004

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

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  38. Résultat n°38

    Tribunal de Grande Instance

    Date

    31/01/1987

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Tribunal de Grande Instance

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    Revue créée par Lucien ANDRE

  39. Résultat n°39

    Réunion des Juges de commerce

    Date

    15/05/2004

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Réunion des Juges de commerce

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  40. Résultat n°40

    Les Templiers, leur procès à Alais

    Date

    1893

    Cote

    REV 2/10

    • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
    • Les Templiers, leur procès à Alais
  41. Résultat n°41

    Les juges de paix

    Date

    23/11/2002

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Les juges de paix

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  42. Résultat n°42

    Une affaire de vagabondage, mendicité et autres délits au siècle dernier

    Date

    21/02/1998

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Une affaire de vagabondage, mendicité et autres délits...

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  43. Résultat n°43

    Le Médiateur de la République

    Date

    18/06/2005

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Médiateur de la République

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    Revue créée par Lucien ANDRE

  44. Résultat n°44

    Installation du Tribunal Administratif

    Date

    12/02/2005

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Installation du Tribunal Administratif

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    Revue créée par Lucien ANDRE

  45. Résultat n°45

    Médiateur de la république bientôt un 5ème délégué dans le gard Rhodanien

    Date

    20/04/2004

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Médiateur de la république bientôt un 5ème délégué...

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  46. Résultat n°46

    La lutte reprend au tribunal

    Date

    15/09/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La lutte reprend au tribunal

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  47. Résultat n°47

    Le barreau nîmois compte 23 nouveaux membres , les notaires accueillent les avocats

    Date

    27/12/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le barreau nîmois compte 23 nouveaux membres , les...

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  48. Résultat n°48

    Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois...
  49. Résultat n°49

    Le Tribunal est menacé

    Date

    31/03/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Tribunal est menacé

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  50. Résultat n°50

    La délinquance en baisse

    Date

    15/01/2005

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • La délinquance en baisse

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  51. Résultat n°51

    Le Tribunal de Commerce d’Alès

    Date

    20/05/1988

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Tribunal de Commerce d’Alès

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  52. Résultat n°52

    Rentrée morose au Tribunal d'Alès

    Date

    15/01/2011

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
    • Rentrée morose au Tribunal d'Alès
  53. Résultat n°53

    Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.

    Date

    12/01/1991

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.

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  54. Résultat n°54

    Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès du 13 janvier 1987.

    Date

    31/01/1987

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès...

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  55. Résultat n°55

    Carte judiciaire … dernière minute

    Date

    13/10/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Carte judiciaire … dernière minute

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  56. Résultat n°56

    Rencontres notariales. Au sujet de la famille

    Date

    27/11/2004

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Rencontres notariales. Au sujet de la famille

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  57. Résultat n°57

    Journée découverte et rencontre au Tribunal de Commerce pour les 200 ans du Code du Commerce

    Date

    27/10/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Journée découverte et rencontre au Tribunal de Commerce...

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  58. Résultat n°58

    Les audiences de rentrée au Tribunal de Grande Instance, Tribunal de Commerce et Conseil des Prud'hommes

    Date

    19/01/2008

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Les audiences de rentrée au Tribunal de Grande Instance,...

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  59. Résultat n°59

    Jumelage des Barreaux de CARPENTRAS et NIMES avec celui de BLIDA en ALGERIE

    Date

    12/06/2004

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Jumelage des Barreaux de CARPENTRAS et NIMES avec celui...

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  60. Résultat n°60

    Jugement d’un déserteur, la sellette : Un conseil de guerre ordinaire en Alais en 1713.

    Date

    20/03/1999

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Jugement d’un déserteur, la sellette : Un conseil de...

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  61. Résultat n°61

    Les menaces de fermeture du Tribunal de Grande Instance

    Date

    16/06/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Les menaces de fermeture du Tribunal de Grande Instance

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  62. Résultat n°62

    Ordre des Avocats à la Cour d'Appel de NIMES. Prestation de serments

    Date

    27/12/2008

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Ordre des Avocats à la Cour d'Appel de NIMES. Prestation...

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  63. Résultat n°63

    Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury

    Date

    1947 - 1958

    Cote

    1W722

    • Contexte : Index W
    • Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles...
  64. Résultat n°64

    Audiences solennelles au Tribunal de Commerce et aux Prud'hommes. Bilans d'activité

    Date

    20/01/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audiences solennelles au Tribunal de Commerce et aux...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  65. Résultat n°65

    Rencontres notariales à PARIS comme à NIMES le 6 décembre

    Date

    06/12/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Rencontres notariales à PARIS comme à NIMES le 6 décembre

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  66. Résultat n°66

    Augmentation des violences faites aux femmes

    Date

    30/11/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Augmentation des violences faites aux femmes

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  67. Résultat n°67

    Pour une paire de sabots : l’affaire Jacques Fougairolle du hameau de Facières (1806)

    Date

    03/05/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Pour une paire de sabots : l’affaire Jacques Fougairolle...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  68. Résultat n°68

    Chasse aux sorcières : Deux procès au XVe siècle.

    Date

    14/10/2000

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Chasse aux sorcières : Deux procès au XVe siècle.

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  69. Résultat n°69

    La chasse aux sorcières dans le procès contre la sorcière Cheyné Isabeau de Saint Martin l’Inférieur.

    Date

    01/05/1999

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La chasse aux sorcières dans le procès contre la sorcière...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  70. Résultat n°70

    Histoire du Tribunal de Commerce

    Date

    24/04/2004

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Histoire du Tribunal de Commerce

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  71. Résultat n°71

    Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises

    Date

    1954-1995

    Cote

    4W469

    • Contexte : Index W
    • Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
  72. Résultat n°72

    Disparition de Maitre Jean GOUJON

    Date

    11/10/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Disparition de Maitre Jean GOUJON

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  73. Résultat n°73

    Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès

    Date

    15/01/2011

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
    • Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès
  74. Résultat n°74

    L’agression d’un notaire cévenol

    Date

    09/08/1986

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • L’agression d’un notaire cévenol

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  75. Résultat n°75

    Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP, aides aux victimes pénales

    Date

    11/11/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP,...

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  76. Résultat n°76

    Des sénateurs visitent la justice nîmoise

    Date

    09/04/2005

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Des sénateurs visitent la justice nîmoise

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  77. Résultat n°77

    Les droits de l'enfant. Conférence débat au Capitole sur "la résidence alternée" par le Dr Guillaume BRONSARD

    Date

    18/11/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Les droits de l'enfant. Conférence débat au Capitole...

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  78. Résultat n°78

    Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    22/01/1994

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...

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  79. Résultat n°79

    Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

    Date

    01/05/2010

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du...

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  80. Résultat n°80

    Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués

    Date

    1941 - 1944

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du...