Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties
Date
1970
Cote
2W461
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Contexte : Index W
- Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
Archives municipales d'Alès
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G
Date
1979
Cote
3W14
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Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°3
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W205
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Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°4
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386
Date
1968 - 1973
Cote
3W10
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Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°5
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W216
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Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°6
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Date
1966 - 1968
Cote
2W478
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Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
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Résultat n°7
Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Date
1986
Cote
1W576
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Contexte : Index W
- Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
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Résultat n°8
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270
Date
1968 - 1973
Cote
2W991
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
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Résultat n°9
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W203
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Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°10
Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
Date
26/04/1941
Cote
I D 77
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Contexte : Délibérations année 1941
- Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
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Résultat n°11
Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties
Date
1972
Cote
1W232
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Contexte : Index W
- Première révision quinquennale des évaluations foncières...
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Résultat n°12
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV
Date
1968 - 1973
Cote
3W36
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Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°13
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549
Date
1974 - 1979
Cote
2W978
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Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
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Résultat n°14
Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Date
1942
Cote
2W592
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Contexte : Index W
- Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
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Résultat n°15
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98
Date
1974 - 1979
Cote
3W25
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Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°16
1 media
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Date
1885
Cote
REV 2/6
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Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
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Résultat n°17
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W215
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Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°18
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W224
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Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°19
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199
Date
1974 - 1979
Cote
2W974
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Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
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Résultat n°20
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350
Date
1974 - 1979
Cote
2W981
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Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
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