146 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties
Cote
2W461
 Date
1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
Résultat n°2

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G
Cote
3W14
 Date
1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Résultat n°3

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W205
 Date
1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°4

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386
Cote
3W10
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Résultat n°5

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W216
 Date
1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°6

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1966 - 1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
Résultat n°7

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Résultat n°8

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270
Cote
2W991
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Résultat n°9

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W203
 Date
1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°10

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
Cote
I D 77
 Date
26/04/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
Résultat n°11

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties
Cote
1W232
 Date
1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Première révision quinquennale des évaluations foncières...
Résultat n°12

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV
Cote
3W36
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Résultat n°13

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549
Cote
2W978
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Résultat n°14

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
2W592
 Date
1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
Résultat n°15

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98
Cote
3W25
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Résultat n°16
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES, UZES
 Type de document -
  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
  • La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
Résultat n°17

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W215
 Date
1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°18

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W224
 Date
1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°19

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199
Cote
2W974
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Résultat n°20

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350
Cote
2W981
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...