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  1. Résultat n°1

    Mise en demeure de la société S.D.D.A. (Intermarché), route d'Alsace, relative aux bruits provenant du fonctionnement des groupes frigorifiques

    Date

    1992

    Cote

    1W779

    • Contexte : Index W
    • Mise en demeure de la société S.D.D.A. (Intermarché),...
  2. Résultat n°2

    Projet d'agrandissement de la carrière de la Tour au lieu dit Pourcayragues

    Date

    1989-1991

    Cote

    4W344

    • Contexte : Index W
    • Projet d'agrandissement de la carrière de la Tour au...
  3. Résultat n°3

    Enquête publique suite à la demande de M. Denis Boudon pour le compte de la société Cévennes Déchets relative à l'installation d'un centre de tri de déchets industriels banals - D.M. et station de transit de D.I.S.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5W862

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique suite à la demande de M. Denis Boudon...
  4. Résultat n°4

    Etablissements dangereux, production d'accétylène : fermeture de l'usine de fabrication d'acétylène dissous, 38 route de Bagnols

    Date

    1949 - 1952

    Cote

    2W92

    • Contexte : Index W
    • Etablissements dangereux, production d'accétylène :...
  5. Résultat n°5

    Récépissés et arrêtés préfectoraux concernant les établissement classés de la circonscription d'Alès pour lesquels un plan d'attaque est à prévoir par les pompiers d'Alès

    Date

    1947 - 1964

    Cote

    2W251

    • Contexte : Index W
    • Récépissés et arrêtés préfectoraux concernant les établissement...
  6. Résultat n°6

    Déclaration de stockage de chlore à la station de pompage du Moulinet, par la S.R.D.E.

    Date

    22-12-1994

    Cote

    4W376

    • Contexte : Index W
    • Déclaration de stockage de chlore à la station de pompage...
  7. Résultat n°7

    Etablissements classés : installation de dépôts d'hydrocarbures

    Date

    1933 - 1967

    Cote

    2W92

    • Contexte : Index W
    • Etablissements classés : installation de dépôts d'hydrocarbures
  8. Résultat n°8

    Etablissements classés : installation atelier de peinture auto Bonnet, 12 rue Mazel Viel, atelier de menuiserie Villemejane, 48 rue des Mourgues

    Date

    1955 - 1956

    Cote

    2W92

    • Contexte : Index W
    • Etablissements classés : installation atelier de peinture...
  9. Résultat n°9

    Enquête publique relative au transfert de l'activité de la société SOMATRAP (matériel industriel et de travaux publics) quai du Mas d'Hours

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W862

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique relative au transfert de l'activité...
  10. Résultat n°10

    Régularisation des installations classées pour la protection de l'environnement (travaux d'assainissement)

    Date

    1977-1990

    Cote

    4W328

    • Contexte : Index W
    • Régularisation des installations classées pour la protection...