Enquête publique relative au transfert de l'activité de la société SOMATRAP (matériel industriel et de travaux publics) quai du Mas d'Hours

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Enquête publique relative au transfert de l'activité de la société SOMATRAP (matériel industriel et de travaux publics) quai du Mas d'Hours

Cote/Cotes extrêmes

5W862

Date

2000-2001

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SANTE, Etablissements classés

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