Enquête publique suite à la demande de M. Denis Boudon pour le compte de la société Cévennes Déchets relative à l'installation d'un centre de tri de déchets industriels banals

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Enquête publique suite à la demande de M. Denis Boudon pour le compte de la société Cévennes Déchets relative à l'installation d'un centre de tri de déchets industriels banals - D.M. et station de transit de D.I.S.

Cote/Cotes extrêmes

5W862

Date

1999-2000

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SANTE, Etablissements classés

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