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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mise en demeure de la société S.D.D.A. (Intermarché), route d'Alsace, relative aux bruits provenant du fonctionnement des groupes frigorifiques
Cote
1W779
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Mise en demeure de la société S.D.D.A. (Intermarché),...
Résultat n°2

Projet d'agrandissement de la carrière de la Tour au lieu dit Pourcayragues
Cote
4W344
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'agrandissement de la carrière de la Tour au...
Résultat n°3

Enquête publique suite à la demande de M. Denis Boudon pour le compte de la société Cévennes Déchets relative à l'installation d'un centre de tri de déchets industriels banals - D.M. et station de transit de D.I.S.
Cote
5W862
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Enquête publique suite à la demande de M. Denis Boudon...
Résultat n°4

Etablissements dangereux, production d'accétylène : fermeture de l'usine de fabrication d'acétylène dissous, 38 route de Bagnols
Cote
2W92
 Date
1949 - 1952
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etablissements dangereux, production d'accétylène :...
Résultat n°5

Récépissés et arrêtés préfectoraux concernant les établissement classés de la circonscription d'Alès pour lesquels un plan d'attaque est à prévoir par les pompiers d'Alès
Cote
2W251
 Date
1947 - 1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Récépissés et arrêtés préfectoraux concernant les établissement...
Résultat n°6

Déclaration de stockage de chlore à la station de pompage du Moulinet, par la S.R.D.E.
Cote
4W376
 Date
22-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Déclaration de stockage de chlore à la station de pompage...
Résultat n°7

Etablissements classés : installation de dépôts d'hydrocarbures
Cote
2W92
 Date
1933 - 1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etablissements classés : installation de dépôts d'hydrocarbures
Résultat n°8

Etablissements classés : installation atelier de peinture auto Bonnet, 12 rue Mazel Viel, atelier de menuiserie Villemejane, 48 rue des Mourgues
Cote
2W92
 Date
1955 - 1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etablissements classés : installation atelier de peinture...
Résultat n°9

Enquête publique relative au transfert de l'activité de la société SOMATRAP (matériel industriel et de travaux publics) quai du Mas d'Hours
Cote
5W862
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Enquête publique relative au transfert de l'activité...
Résultat n°10

Régularisation des installations classées pour la protection de l'environnement (travaux d'assainissement)
Cote
4W328
 Date
1977-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Régularisation des installations classées pour la protection...