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Résultat n°1

Où vont nos déchets ?

Date

15/01/1975

Cote

REV 52

Résultat n°2

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

Date

2000

Cote

6W79

Résultat n°3

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339

Résultat n°4

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478

Résultat n°5

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479

Résultat n°6

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

Date

2001

Cote

6W480

Résultat n°7

Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier

Date

1998-2000

Cote

6W480

Résultat n°8

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires

Date

1993-1998

Cote

6W478

Résultat n°9

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

1989-1994

Cote

6W479

Résultat n°10

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

Date

1992-1995

Cote

6W479

Résultat n°11

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général

Date

1995

Cote

6W477

Résultat n°12

Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 28 avril 1995

Cote

6W478

Résultat n°13

Projet de construction d'une déchetterie

Date

13 juin 1991

Cote

3W233

Résultat n°14

A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux

Date

1998

Cote

6W480

Résultat n°15

Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

6W478

Résultat n°16

Dénonciation des contrats des 2 déchetteries

Date

1997

Cote

6W479

Résultat n°17

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

Date

Avril 1992

Cote

6W479

Résultat n°18

Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 11 mars 1994

Cote

6W477

Résultat n°19

Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

Date

06/12/1995 et 05/02/1996

Cote

6W479

Résultat n°20

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.

Date

1995

Cote

6W477