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Résultat n°1

Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

Date

2003

Cote

7W152

Résultat n°2

Comité des Maires : dossier préparatoire

Date

8 février, 29 mars, 18 octobre, 20 décembre 2007

Cote

7W418

Résultat n°3

Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

Date

10 juin 2003

Cote

7W179

Résultat n°4

Projet de création d'une crèche familiale à Saint-Martin-de-Valgalgues. Tarifs

Date

1995 - 1997

Cote

7W178

Résultat n°5

Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

Date

2002

Cote

7W153

Résultat n°6

Intercommunalité - Extension du territoire

Date

2011-2012

Cote

8W404

Résultat n°7

Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

2007

Cote

7W146

Résultat n°8

Club des Directeurs Généraux des Services et secrétaires de mairie du Grand Alès : ordre du jour

Date

28 novembre 2008

Cote

7W144

Résultat n°9

Reconstruction de la crèche « Les Marmousets » à Saint-Christol-les-Alès : règlement intérieur des assistantes maternelles (25 mars 1996), 2 photos de l'état d'origine, budget, vente du terrain, délibérations, inauguration des nouveaux locaux (23 janvier 2001)

Date

1996 - 2002

Cote

7W177

Résultat n°10

Crèche « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : contrat enfance avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.), règlement intérieur, budget, projet pédagogique

Date

1989 - 2002

Cote

7W177

Résultat n°11

Halte-garderie « Les Lutins » aux Prés Saint-Jean (Association Centres Sociaux) : aménagement des extérieurs, budgets

Date

1996 - 2001

Cote

7W174

Résultat n°12

Crèche « Croquelune » : arrêtés, règlements, locaux, personnel, effectifs, journal de la crèche « Info Croq », tarifs, états nominatifs de présence

Date

1990 - 2000

Cote

7W176

Résultat n°13

Halte-garderie « Les Farfadets » : locaux, personnel, effectifs, budget, états nominatifs de présence

Date

1997 - 2000

Cote

7W176

Résultat n°14

Crèche familiale « Croquelune » : règlement intérieur (janvier 1994). Travaux chauffage, eau chaude(1995)

Date

1994 - 1995

Cote

7W152

Résultat n°15

Comité des Maires : dossier préparatoire

Date

3 mars, 5 et 14 avril, 9, 28 et 30 juin, 6 octobre 2005

Cote

7W417

Résultat n°16

Halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas : projet pédagogique

Date

16 juin 2000

Cote

7W152

Résultat n°17

Conseil de Communauté : dossier préparatoire

Date

19 novembre, 20 décembre 2007

Cote

7W423

Résultat n°18

Halte-garderie « Les Lutins » : bilan et perspectives (1994 - 1995). Objectifs. Compte rendu de réunions. Nomination de sous-régisseurs de recettes (arrêté du 30 mai 1994). Projet éducatif (1995 - 1996)

Date

1994 - 1996

Cote

7W152

Résultat n°19

Regroupement crèche « Croquelune » et halte-garderie « les Farfadets » en centre ville, parc du Colombier : questionnaire, plans, vente du terrain, travaux, projet pédagogique

Date

1997 - 2000

Cote

7W176

Résultat n°20

Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

Date

4 mai et 6 juillet 2007

Cote

7W415