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218 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Cote
6W749
 Date
2004, 2005, 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
2

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
jeudi 07 octobre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
3

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
6

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W756
 Date
jeudi 25 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
7

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
mardi 30 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
8

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
9

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
10

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
11

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration
Cote
6W802 - 6W804
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
12

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W764
 Date
jeudi 05 février 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
14

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
15

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
mardi 09 mars 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
16

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
17

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés
Cote
6W812
 Date
2000-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
18

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)
Cote
6W598
 Date
Mars 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
19

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
20

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...