365 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Cote
6W749
 Date
2004, 2005, 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Résultat n°2

Projet d'une plateforme de modélisme
Cote
7W10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'une plateforme de modélisme
Résultat n°3

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
jeudi 07 octobre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
Résultat n°4

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Résultat n°5

Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)
Cote
7W504
 Date
30 novembre 2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
Résultat n°6

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
Résultat n°7

Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de la communauté de communes du Grand Alès (BCEOM). Rapport d'études, fiches descriptives, relevés topographiques des ruisseaux et plans
Cote
7W250
 Date
Août 1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de...
Résultat n°8

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
Résultat n°9

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W756
 Date
jeudi 25 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Résultat n°10

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
mardi 30 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Résultat n°11

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Résultat n°12

Création et renouvellement d'un bail professionnel entre l'O.P.H.L.M. et la Communauté de Communes du Grand Alès pour la halte-garderie les Farfadets, Grand'Rue Jean Moulin
Cote
7W689
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Création et renouvellement d'un bail professionnel...
Résultat n°13

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Résultat n°14

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
Résultat n°15

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration
Cote
6W802 - 6W804
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
Résultat n°16

Commission Politique de la Ville
Cote
7W836
 Date
lundi 15 avril 2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission Politique de la Ville
Résultat n°17

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W764
 Date
jeudi 05 février 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Résultat n°18

Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents de synthèse (SETEC International)
Cote
7W209
 Date
Juillet 1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents...
Résultat n°19

Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement Décoration)
Cote
7W9
 Date
1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement...
Résultat n°20

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire