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1

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749

2

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 07 octobre 2004

Cote

6W757

3

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762

4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

6

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756

7

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

mardi 30 novembre 2004

Cote

6W757

8

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

9

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

10

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604

11

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804

12

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W764

13

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767

14

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602

15

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mardi 09 mars 2004

Cote

6W757

16

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

17

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812

18

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Mars 2004

Cote

6W598

19

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

20

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825