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Résultat n°1

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749

Résultat n°2

Projet d'une plateforme de modélisme

Date

2001

Cote

7W10

Résultat n°3

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 07 octobre 2004

Cote

6W757

Résultat n°4

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762

Résultat n°5

Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

Date

30 novembre 2000

Cote

7W504

Résultat n°6

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

Résultat n°7

Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de la communauté de communes du Grand Alès (BCEOM). Rapport d'études, fiches descriptives, relevés topographiques des ruisseaux et plans

Date

Août 1999

Cote

7W250

Résultat n°8

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

Résultat n°9

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756

Résultat n°10

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

mardi 30 novembre 2004

Cote

6W757

Résultat n°11

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

Résultat n°12

Création et renouvellement d'un bail professionnel entre l'O.P.H.L.M. et la Communauté de Communes du Grand Alès pour la halte-garderie les Farfadets, Grand'Rue Jean Moulin

Date

1993-1999

Cote

7W689

Résultat n°13

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

Résultat n°14

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604

Résultat n°15

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804

Résultat n°16

Commission Politique de la Ville

Date

lundi 15 avril 2013

Cote

7W836

Résultat n°17

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W764

Résultat n°18

Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents de synthèse (SETEC International)

Date

Juillet 1999

Cote

7W209

Résultat n°19

Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement Décoration)

Date

1998

Cote

7W9

Résultat n°20

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767