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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

    Cote

    5W260

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
  2. Résultat n°2

    Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

    Date

    1999

    Cote

    6W433

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
  3. Résultat n°3

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  4. Résultat n°4

    Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

    Date

    1993

    Cote

    6W473

    • Contexte : Index W
    • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
  5. Résultat n°5

    Dossiers Conseil de Communauté 1995

    Date

    1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

    Cote

    5W272

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1995
  6. Résultat n°6

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  7. Résultat n°7

    Projet  « musique » école privée Saint Eloi

    Date

    1994

    Cote

    6W417

    • Contexte : Index W
    • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
  8. Résultat n°8

    Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

    Date

    1992

    Cote

    6W381

    • Contexte : Index W
    • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
  9. Résultat n°9

    Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

    Date

    2000

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
  10. Résultat n°10

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

    Date

    2000

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
  11. Résultat n°11

    Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

    Date

    2001-2003

    Cote

    6W26 - 6W29

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
  12. Résultat n°12

    Dossiers Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

    Cote

    5W256

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2001
  13. Résultat n°13

    Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

    Date

    2005-2006

    Cote

    6W407 - 6W409

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
  14. Résultat n°14

    Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

    Date

    1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
  15. Résultat n°15

    Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

    Date

    1995

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
  16. Résultat n°16

    C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

    Date

    2002

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
  17. Résultat n°17

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  18. Résultat n°18

    Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

    Date

    1993-1994

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
  19. Résultat n°19

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  20. Résultat n°20

    Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

    Date

    1995-1998

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
  21. Résultat n°21

    Comité des Maires 1999

    Date

    vendredi 10 septembre 1999

    Cote

    6W466

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires 1999
  22. Résultat n°22

    Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

    Date

    mercredi 06 mars 2002

    Cote

    6W81

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
  23. Résultat n°23

    Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE

    Date

    2000

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Etude de définition ayant pour objet le réaménagement...
  24. Résultat n°24

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 

    Date

    2003

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  25. Résultat n°25

    Dossiers Bureau de Communauté 2000

    Date

    2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

    Cote

    5W254

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2000
  26. Résultat n°26

    Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

    Date

    1998

    Cote

    6W472

    • Contexte : Index W
    • Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
  27. Résultat n°27

    Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

    Date

    Année 2001-2002

    Cote

    6W386

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération et politique de pays  :...
  28. Résultat n°28

    Dossiers Bureau de Communauté 1993

    Date

    1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

    Cote

    5W240

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 1993
  29. Résultat n°29

    Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

    Date

    2001 - 2002

    Cote

    5W598

    • Contexte : Index W
    • Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
  30. Résultat n°30

    Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)

    Date

    2002

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
  31. Résultat n°31

    Recensement patrimoine immobilier Agglo

    Date

    jeudi 30 mai 2002

    Cote

    6W464

    • Contexte : Index W
    • Recensement patrimoine immobilier Agglo
  32. Résultat n°32

    Dossiers Conseil de Communauté 1994

    Date

    1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

    Cote

    5W271

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1994
  33. Résultat n°33

    C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri Sud- Est S.A. l'Ardéchoise, avenue de Larminat

    Date

    2000

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri...
  34. Résultat n°34

    Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

    Date

    2001

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
  35. Résultat n°35

    Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

    Date

    06 Février au 26 Juin 2003

    Cote

    5W812

    • Contexte : Index W
    • Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté...
  36. Résultat n°36

    Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »

    Date

    10-12 Juin 2003

    Cote

    5W821

    • Contexte : Index W
    • Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan...
  37. Résultat n°37

    Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    6W40

    • Contexte : Index W
    • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
  38. Résultat n°38

    Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W397

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
  39. Résultat n°39

    C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama

    Date

    2000-2001

    Cote

    6W419

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement...
  40. Résultat n°40

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES

    Date

    2000

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...