Communauté d' Agglo

1
Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260
- Contexte : Index W
- Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
2
Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

1999

Cote

6W433
- Contexte : Index W
- Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
3
Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422
- Contexte : Index W
- Guide Accueil Petite Enfance
4
Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473
- Contexte : Index W
- Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
5
Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272
- Contexte : Index W
- Dossiers Conseil de Communauté 1995
6
Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468
- Contexte : Index W
- Inventaire des biens. Etat de l'actif
7
Projet « musique » école privée Saint Eloi

Date

1994

Cote

6W417
- Contexte : Index W
- Projet « musique » école privée Saint Eloi
8
Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381
- Contexte : Index W
- Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
9
Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

Date

2000

Cote

6W428
- Contexte : Index W
- Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
10
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

Date

2000

Cote

6W79
- Contexte : Index W
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
11
Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
12
Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

Cote

5W256
- Contexte : Index W
- Dossiers Bureau de Communauté 2001
13
Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

Date

2005-2006

Cote

6W407 - 6W409
- Contexte : Index W
- Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
14
Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339
- Contexte : Index W
- Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
15
Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478
- Contexte : Index W
- Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
16
C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

Date

2002

Cote

6W420
- Contexte : Index W
- C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
17
A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

Date

1999-2002

Cote

6W428
- Contexte : Index W
- A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
18
Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
19
A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W426
- Contexte : Index W
- A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
20
Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
21
Comité des Maires 1999

Date

vendredi 10 septembre 1999

Cote

6W466
- Contexte : Index W
- Comité des Maires 1999
22
Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81
- Contexte : Index W
- Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
23
Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE

Date

2000

Cote

6W375
- Contexte : Index W
- Etude de définition ayant pour objet le réaménagement...
24
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès

Date

2003

Cote

6W468
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
25
Dossiers Bureau de Communauté 2000

Date

2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

Cote

5W254
- Contexte : Index W
- Dossiers Bureau de Communauté 2000
26
Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

Date

1998

Cote

6W472
- Contexte : Index W
- Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
27
Communauté d'Agglomération et politique de pays : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

Date

Année 2001-2002

Cote

6W386
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération et politique de pays :...
28
Dossiers Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

Cote

5W240
- Contexte : Index W
- Dossiers Bureau de Communauté 1993
29
Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

Date

2001 - 2002

Cote

5W598
- Contexte : Index W
- Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
30
Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)

Date

2002

Cote

6W79
- Contexte : Index W
- Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
31
Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

jeudi 30 mai 2002

Cote

6W464
- Contexte : Index W
- Recensement patrimoine immobilier Agglo
32
Dossiers Conseil de Communauté 1994

Date

1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

Cote

5W271
- Contexte : Index W
- Dossiers Conseil de Communauté 1994
33
C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri Sud- Est S.A. l'Ardéchoise, avenue de Larminat

Date

2000

Cote

6W420
- Contexte : Index W
- C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri...
34
Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

Date

2001

Cote

6W480
- Contexte : Index W
- Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
35
Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

Date

06 Février au 26 Juin 2003

Cote

5W812
- Contexte : Index W
- Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté...
36
Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »

Date

10-12 Juin 2003

Cote

5W821
- Contexte : Index W
- Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan...
37
Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40
- Contexte : Index W
- Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
38
Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains

Date

1998-2001

Cote

6W397
- Contexte : Index W
- Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
39
C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama

Date

2000-2001

Cote

6W419
- Contexte : Index W
- C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement...
40
A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES

Date

2000

Cote

6W432
- Contexte : Index W
- A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...

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Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

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Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

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