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  1. Résultat n°1

    Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

    Date

    1964

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur...
  2. Résultat n°2

    Evaluation du canal des Moulins

    Date

    1960-1963

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Evaluation du canal des Moulins
  3. Résultat n°3

    Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

    Date

    27-08-1900

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Contrat de juge de paix contradictoirement avec M....
  4. Résultat n°4

    Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

    Date

    1963-1964

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête...
  5. Résultat n°5

    Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

    Date

    1964

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble...
  6. Résultat n°6

    Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

    Date

    1927

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit...
  7. Résultat n°7

    Projet d'aménagement du canal des Moulins

    Date

    06-07-1964

    Cote

    4W334

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement du canal des Moulins
  8. Résultat n°8

    Assainissement du canal des Moulins

    Date

    Décembre 1971

    Cote

    REV 17

    • Contexte : REV 17 : Revue municipale : 1970-1985
    • Assainissement du canal des Moulins