Canal des Moulins - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur...
2
Evaluation du canal des Moulins

Date

1960-1963

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Evaluation du canal des Moulins
3
Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

Date

27-08-1900

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Contrat de juge de paix contradictoirement avec M....
4
Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Date

1963-1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête...
5
Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble...
6
Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

Date

1927

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit...
7
Projet d'aménagement du canal des Moulins

Date

06-07-1964

Cote

4W334
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement du canal des Moulins
8
Assainissement du canal des Moulins

Date

Décembre 1971

Cote

REV 17
- Contexte : REV 17 : Revue municipale : 1970-1985
- Assainissement du canal des Moulins

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.