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  1. Résultat n°1

    Remboursement concession cimetière trentenaire

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Remboursement concession cimetière trentenaire
  2. Résultat n°2

    Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle...
  3. Résultat n°3

    Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité

    Date

    1990

    Cote

    4W779

    • Contexte : Index W
    • Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité
  4. Résultat n°4

    Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    6W99

    • Contexte : Index W
    • Projet de délégation de service public complexe funéraire...
  5. Résultat n°5

    Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande...
  6. Résultat n°6

    Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires

    Date

    1936-1982

    Cote

    3W966

    • Contexte : Index W
    • Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Cimetière : corps restitués aux familles

    Date

    1948 - 1950

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Cimetière : corps restitués aux familles
  8. Résultat n°8

    Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne
  9. Résultat n°9

    Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF

    Date

    2016

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
  10. Résultat n°10

    Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS

    Date

    1985

    Cote

    5W469

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC...
  11. Résultat n°11

    Ossuaire et dépositoire au cimetière.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Ossuaire et dépositoire au cimetière.
  12. Résultat n°12

    Création d'un cimetière juif

    Date

    1863

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Création d'un cimetière juif
  13. Résultat n°13

    Concessions cimetière temporaires

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Concessions cimetière temporaires
  14. Résultat n°14

    Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal

    Date

    1975

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire...
  15. Résultat n°15

    Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1

    Date

    1996

    Cote

    4W769

    • Contexte : Index W
    • Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol....
  16. Résultat n°16

    Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie

    Date

    2014

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot...
  17. Résultat n°17

    Cimetière mahométan. Création.

    Date

    23/10/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Cimetière mahométan. Création.
  18. Résultat n°18

    Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel

    Date

    1922-1963

    Cote

    3W965

    • Contexte : Index W
    • Règlement et modifications du règlement des cimetières...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras

    Date

    1999-2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité,...
  20. Résultat n°20

    Entretien des cimetières.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Entretien des cimetières.
  21. Résultat n°21

    Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée de Silhol : A.P.D., appel d'offres, rapport APAVE, réunion de chantier

    Date

    1992

    Cote

    4W773

    • Contexte : Index W
    • Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée...
  22. Résultat n°22

    "Morts pour la France" : Instructions, liste nominative des victimes de guerre 1939-1945

    Date

    1918 - 1970

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • "Morts pour la France" : Instructions, liste nominative...
  23. Résultat n°23

    Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918 et 1939-1945

    Date

    1943 - 1977

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918...
  24. Résultat n°24

    Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis
  25. Résultat n°25

    Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude géologique, plan, statistiques

    Date

    1975 - 1976

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude...
  26. Résultat n°26

    Demande de concession Emma Chabrol

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de concession Emma Chabrol
  27. Résultat n°27

    Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès

    Date

    2009-2012

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
  28. Résultat n°28

    Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances

    Date

    1992-2009

    Cote

    8W308

    • Contexte : Index W
    • Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
  29. Résultat n°29

    Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)

    Date

    15 novembre 1922

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)
  30. Résultat n°30

    Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari
  31. Résultat n°31

    Demande de rétrocession de concession au cimetière. Avis favorable

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de rétrocession de concession au cimetière....
  32. Résultat n°32

    Rétrocession. Concession cimetière

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Rétrocession. Concession cimetière
  33. Résultat n°33

    Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix

    Date

    07/10/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix
  34. Résultat n°34

    Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    6W98

    • Contexte : Index W
    • Délégation de service public sous la forme d'un affermage...
  35. Résultat n°35

    Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire

    Date

    mercredi 22 janvier 2003

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux...
  36. Résultat n°36

    Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste
  37. Résultat n°37

    Concessions dans le cimetière. Tarif.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Concessions dans le cimetière. Tarif.
  38. Résultat n°38

    Règlement des cimetières. Modifications

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Règlement des cimetières. Modifications
  39. Résultat n°39

    Concession Corriger. Remboursement.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Concession Corriger. Remboursement.
  40. Résultat n°40

    Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.