CIMETIERE - Recherche

1
Remboursement concession cimetière trentenaire

Date

27/11/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Remboursement concession cimetière trentenaire
2
Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel

Date

12/02/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle...
3
Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité

Date

1990

Cote

4W779
- Contexte : Index W
- Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité
4
Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

Date

2003 - 2004

Cote

6W99
- Contexte : Index W
- Projet de délégation de service public complexe funéraire...
5
Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande...
6
Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires

Date

1936-1982

Cote

3W966
- Contexte : Index W
- Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
Cimetière : corps restitués aux familles

Date

1948 - 1950

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Cimetière : corps restitués aux familles
8
Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne

Date

12/02/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne
9
Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF

Date

2016

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
10
Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS

Date

1985

Cote

5W469
- Contexte : Index W
- Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC...
11
Ossuaire et dépositoire au cimetière.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Ossuaire et dépositoire au cimetière.
12
Création d'un cimetière juif

Date

1863

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Création d'un cimetière juif
13
Concessions cimetière temporaires

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Concessions cimetière temporaires
14
Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal

Date

1975

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire...
15
Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1

Date

1996

Cote

4W769
- Contexte : Index W
- Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol....
16
Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie

Date

2014

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot...
17
Cimetière mahométan. Création.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Cimetière mahométan. Création.
18
Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel

Date

1922-1963

Cote

3W965
- Contexte : Index W
- Règlement et modifications du règlement des cimetières...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras

Date

1999-2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité,...
20
Entretien des cimetières.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Entretien des cimetières.
21
Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée de Silhol : A.P.D., appel d'offres, rapport APAVE, réunion de chantier

Date

1992

Cote

4W773
- Contexte : Index W
- Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée...
22
"Morts pour la France" : Instructions, liste nominative des victimes de guerre 1939-1945

Date

1918 - 1970

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- "Morts pour la France" : Instructions, liste nominative...
23
Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918 et 1939-1945

Date

1943 - 1977

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918...
24
Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis

Date

08/05/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis
25
Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude géologique, plan, statistiques

Date

1975 - 1976

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude...
26
Demande de concession Emma Chabrol

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1945
- Demande de concession Emma Chabrol
27
Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès

Date

2009-2012

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
28
Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances

Date

1992-2009

Cote

8W308
- Contexte : Index W
- Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
29
Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)

Date

15 novembre 1922

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)
30
Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari

Date

18/06/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari
31
Demande de rétrocession de concession au cimetière. Avis favorable

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1945
- Demande de rétrocession de concession au cimetière....
32
Rétrocession. Concession cimetière

Date

10/03/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Rétrocession. Concession cimetière
33
Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix

Date

07/10/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix
34
Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE

Date

2003 - 2004

Cote

6W98
- Contexte : Index W
- Délégation de service public sous la forme d'un affermage...
35
Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire

Date

mercredi 22 janvier 2003

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux...
36
Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste
37
Concessions dans le cimetière. Tarif.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Concessions dans le cimetière. Tarif.
38
Règlement des cimetières. Modifications

Date

22/12/1945

Cote

I D 80
- Contexte : Délibérations année 1945
- Règlement des cimetières. Modifications
39
Concession Corriger. Remboursement.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Concession Corriger. Remboursement.
40
Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.

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Remboursement concession cimetière trentenaire

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Contexte : Délibérations année 1942

Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel

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Contexte : Délibérations année 1943

Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité

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Contexte : Index W

Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

Date

Cote

Contexte : Index W

Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires

Date

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Contexte : Index W

Producteur :

Cimetière : corps restitués aux familles

Date

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Contexte : Index W

Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF

Date

Cote

Contexte : Index W

Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS

Date

Cote

Contexte : Index W

Ossuaire et dépositoire au cimetière.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Création d'un cimetière juif

Date

Cote

Contexte : Index W

Concessions cimetière temporaires

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal

Date

Cote

Contexte : Index W

Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1

Date

Cote

Contexte : Index W

Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie

Date

Cote

Contexte : Index W

Cimetière mahométan. Création.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras

Date

Cote

Contexte : Index W

Entretien des cimetières.