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  1. Résultat n°1

    Rencontre inter C.O.S.

    Date

    vendredi 26 janvier 2001

    Cote

    6W990

    • Contexte : Index W
    • Rencontre inter C.O.S.
  2. Résultat n°2

    Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions, tracts syndicaux, courrier, rapport sur les comptes (2005)

    Date

    1997 - 2005

    Cote

    7W137

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions,...
  3. Résultat n°3

    C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal

    Date

    18/02/2000-15/03/2002

    Cote

    6W987

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait...
  4. Résultat n°4

    Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par le C.O.S. et résultats

    Date

    Vers 2000-2001

    Cote

    6W987

    • Contexte : Index W
    • Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par...
  5. Résultat n°5

    Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent du C.O.S. contenant les compte-rendus du Conseil d'Administration

    Date

    21/06/2000- 06/02/2002

    Cote

    6W987

    • Contexte : Index W
    • Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent...
  6. Résultat n°6

    Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association (22/12/1998), statuts, membres du Conseil d'Administration. Convention avec la Mairie d'Alès (12/01/1999). Budgets prévisionnels (1998, 1999). Prestations 1999. Dossier de presse pour la conférence de presse de mars 1999. Articles de presse

    Date

    1998-1999

    Cote

    6W990

    • Contexte : Index W
    • Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association...
  7. Résultat n°7

    C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et imprimés du Conseil d'Administration et convocation du 24/01/2002

    Date

    22/12/1998- 20/09/2001

    Cote

    6W987

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et...
  8. Résultat n°8

    Repas des retraités : Organisation, invitations, animation, menu

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W990

    • Contexte : Index W
    • Repas des retraités : Organisation, invitations, animation,...
  9. Résultat n°9

    Projet statuts Comité Gestion Œuvres Sociales Communauté de Communes. Convention avec association « Comité des Œuvres Sociales » et Mairie d'Alès (30/12/1998). Statuts (22/12/1198). Statuts Comité Gestion Œuvres Sociales du personnel municipal Ville d'Alès, Communauté de Communes, C.C.A.S. et Avène. Convention Mairie d'Alès, Syndicats C.G.T., C.F.D.T., UFICT-C.G.T., Communauté de Communes, C.C.A.S., Avène

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Projet statuts Comité Gestion Œuvres Sociales Communauté...
  10. Résultat n°10

    Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des mères

    Date

    1999

    Cote

    6W990

    • Contexte : Index W
    • Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des...
  11. Résultat n°11

    C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant les modifications du Bureau, démissions et remplacements

    Date

    09/09/1999-02/07/2001

    Cote

    6W987

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant...
  12. Résultat n°12

    C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux

    Date

    18/02/2000, 23/02/2001, 15/03/2002

    Cote

    6W987

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux
  13. Résultat n°13

    Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces

    Date

    1999, 2001 (2), 2002 (2), 2003 (2)

    Cote

    6W988

    • Contexte : Index W
    • Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces
  14. Résultat n°14

    C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques

    Date

    2003

    Cote

    6W989

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques
  15. Résultat n°15

    C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques

    Date

    2001

    Cote

    6W988

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques
  16. Résultat n°16

    C.O.S. : Grand livre des comptes généraux

    Date

    01/01/2001-31/12/2001

    Cote

    6W988

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Grand livre des comptes généraux
  17. Résultat n°17

    Locations Tour de Viala. Contrats

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W991

    • Contexte : Index W
    • Locations Tour de Viala. Contrats
  18. Résultat n°18

    Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier et Associés

    Date

    1999, 2000, 2001

    Cote

    6W988

    • Contexte : Index W
    • Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier...
  19. Résultat n°19

    Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations. Agents sinistrés

    Date

    2002

    Cote

    6W990

    • Contexte : Index W
    • Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations....
  20. Résultat n°20

    C.O.S. : Membres désignés par le Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. Réunion du bureau (25/04/2002). Compte-rendu Assemblée Générale (19/06/2002)

    Date

    2002

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Membres désignés par le Conseil d'Administration...
  21. Résultat n°21

    Féria 1999. Bodéga du C.O.S. : Organisation, commandes

    Date

    1999

    Cote

    6W990

    • Contexte : Index W
    • Féria 1999. Bodéga du C.O.S. : Organisation, commandes