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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Projet statuts Comité Gestion Œuvres Sociales Communauté de Communes. Convention avec association « Comité des Œuvres Sociales » et Mairie d'Alès (30/12/1998). Statuts (22/12/1198). Statuts Comité Gestion Œuvres Sociales du personnel municipal Ville d'Alès, Communauté de Communes, C.C.A.S. et Avène. Convention Mairie d'Alès, Syndicats C.G.T., C.F.D.T., UFICT-C.G.T., Communauté de Communes, C.C.A.S., Avène

Cote/Cotes extrêmes

6W469

Date

1997-1998

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

PERSONNEL, C.O.S.