C.O.S. - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rencontre inter C.O.S.	Cote 6W990	Date vendredi 26 janvier 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Rencontre inter C.O.S.
Résultat n°2	Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions, tracts syndicaux, courrier, rapport sur les comptes (2005)	Cote 7W137	Date 1997 - 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions,...
Résultat n°3	C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal	Cote 6W987	Date 18/02/2000-15/03/2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait...
Résultat n°4	Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par le C.O.S. et résultats	Cote 6W987	Date Vers 2000-2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par...
Résultat n°5	Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent du C.O.S. contenant les compte-rendus du Conseil d'Administration	Cote 6W987	Date 21/06/2000- 06/02/2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent...
Résultat n°6	Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association (22/12/1998), statuts, membres du Conseil d'Administration. Convention avec la Mairie d'Alès (12/01/1999). Budgets prévisionnels (1998, 1999). Prestations 1999. Dossier de presse pour la conférence de presse de mars 1999. Articles de presse	Cote 6W990	Date 1998-1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association...
Résultat n°7	C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et imprimés du Conseil d'Administration et convocation du 24/01/2002	Cote 6W987	Date 22/12/1998- 20/09/2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et...
Résultat n°8	Repas des retraités : Organisation, invitations, animation, menu	Cote 6W990	Date 2000-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Repas des retraités : Organisation, invitations, animation,...
Résultat n°9	Projet statuts Comité Gestion Œuvres Sociales Communauté de Communes. Convention avec association « Comité des Œuvres Sociales » et Mairie d'Alès (30/12/1998). Statuts (22/12/1198). Statuts Comité Gestion Œuvres Sociales du personnel municipal Ville d'Alès, Communauté de Communes, C.C.A.S. et Avène. Convention Mairie d'Alès, Syndicats C.G.T., C.F.D.T., UFICT-C.G.T., Communauté de Communes, C.C.A.S., Avène	Cote 6W469	Date 1997-1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Projet statuts Comité Gestion Œuvres Sociales Communauté...
Résultat n°10	Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des mères	Cote 6W990	Date 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des...
Résultat n°11	C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant les modifications du Bureau, démissions et remplacements	Cote 6W987	Date 09/09/1999-02/07/2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant...
Résultat n°12	C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux	Cote 6W987	Date 18/02/2000, 23/02/2001, 15/03/2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux
Résultat n°13	Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces	Cote 6W988	Date 1999, 2001 (2), 2002 (2), 2003 (2)	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces
Résultat n°14	C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques	Cote 6W989	Date 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques
Résultat n°15	C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques	Cote 6W988	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques
Résultat n°16	C.O.S. : Grand livre des comptes généraux	Cote 6W988	Date 01/01/2001-31/12/2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : Grand livre des comptes généraux
Résultat n°17	Locations Tour de Viala. Contrats	Cote 6W991	Date 2002-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Locations Tour de Viala. Contrats
Résultat n°18	Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier et Associés	Cote 6W988	Date 1999, 2000, 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier...
Résultat n°19	Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations. Agents sinistrés	Cote 6W990	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations....
Résultat n°20	C.O.S. : Membres désignés par le Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. Réunion du bureau (25/04/2002). Compte-rendu Assemblée Générale (19/06/2002)	Cote 6W968	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : Membres désignés par le Conseil d'Administration...

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Rencontre inter C.O.S.

Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions, tracts syndicaux, courrier, rapport sur les comptes (2005)

C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal

Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par le C.O.S. et résultats

Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent du C.O.S. contenant les compte-rendus du Conseil d'Administration

Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association (22/12/1998), statuts, membres du Conseil d'Administration. Convention avec la Mairie d'Alès (12/01/1999). Budgets prévisionnels (1998, 1999). Prestations 1999. Dossier de presse pour la conférence de presse de mars 1999. Articles de presse

C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et imprimés du Conseil d'Administration et convocation du 24/01/2002

Repas des retraités : Organisation, invitations, animation, menu

Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des mères

C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant les modifications du Bureau, démissions et remplacements

C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux

Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces

C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques

C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques

C.O.S. : Grand livre des comptes généraux

Locations Tour de Viala. Contrats

Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier et Associés

Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations. Agents sinistrés

C.O.S. : Membres désignés par le Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. Réunion du bureau (25/04/2002). Compte-rendu Assemblée Générale (19/06/2002)