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Résultat n°1

Rencontre inter C.O.S.

Date

vendredi 26 janvier 2001

Cote

6W990

Résultat n°2

Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions, tracts syndicaux, courrier, rapport sur les comptes (2005)

Date

1997 - 2005

Cote

7W137

Résultat n°3

C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal

Date

18/02/2000-15/03/2002

Cote

6W987

Résultat n°4

Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par le C.O.S. et résultats

Date

Vers 2000-2001

Cote

6W987

Résultat n°5

Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent du C.O.S. contenant les compte-rendus du Conseil d'Administration

Date

21/06/2000- 06/02/2002

Cote

6W987

Résultat n°6

Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association (22/12/1998), statuts, membres du Conseil d'Administration. Convention avec la Mairie d'Alès (12/01/1999). Budgets prévisionnels (1998, 1999). Prestations 1999. Dossier de presse pour la conférence de presse de mars 1999. Articles de presse

Date

1998-1999

Cote

6W990

Résultat n°7

C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et imprimés du Conseil d'Administration et convocation du 24/01/2002

Date

22/12/1998- 20/09/2001

Cote

6W987

Résultat n°8

Repas des retraités : Organisation, invitations, animation, menu

Date

2000-2002

Cote

6W990

Résultat n°9

Projet statuts Comité Gestion Œuvres Sociales Communauté de Communes. Convention avec association « Comité des Œuvres Sociales » et Mairie d'Alès (30/12/1998). Statuts (22/12/1198). Statuts Comité Gestion Œuvres Sociales du personnel municipal Ville d'Alès, Communauté de Communes, C.C.A.S. et Avène. Convention Mairie d'Alès, Syndicats C.G.T., C.F.D.T., UFICT-C.G.T., Communauté de Communes, C.C.A.S., Avène

Date

1997-1998

Cote

6W469

Résultat n°10

Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des mères

Date

1999

Cote

6W990

Résultat n°11

C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant les modifications du Bureau, démissions et remplacements

Date

09/09/1999-02/07/2001

Cote

6W987

Résultat n°12

C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux

Date

18/02/2000, 23/02/2001, 15/03/2002

Cote

6W987

Résultat n°13

Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces

Date

1999, 2001 (2), 2002 (2), 2003 (2)

Cote

6W988

Résultat n°14

C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques

Date

2003

Cote

6W989

Résultat n°15

C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques

Date

2001

Cote

6W988

Résultat n°16

C.O.S. : Grand livre des comptes généraux

Date

01/01/2001-31/12/2001

Cote

6W988

Résultat n°17

Locations Tour de Viala. Contrats

Date

2002-2003

Cote

6W991

Résultat n°18

Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier et Associés

Date

1999, 2000, 2001

Cote

6W988

Résultat n°19

Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations. Agents sinistrés

Date

2002

Cote

6W990

Résultat n°20

C.O.S. : Membres désignés par le Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. Réunion du bureau (25/04/2002). Compte-rendu Assemblée Générale (19/06/2002)

Date

2002

Cote

6W968